-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Hommage au lieutenant-colonel Sébastien Botta
- 2. Questions au Gouvernement
- Acharnement de la justice contre Nicolas Sarkozy
- Grippe aviaire
- Diffusion d’images des forces de l’ordre
- Protection des mineurs
- Reconnaissance du covid-19 comme maladie professionnelle
- Réouverture des commerces
- Fermeture de l’usine Bridgestone de Béthune
- Bilan du Forum de Paris pour la paix
- Situation du sport amateur
- Secteur bancaire durant la crise sanitaire
- Reprise des activités sportives
- Comité interministériel du handicap
- Conflit au Haut-Karabakh
- Situation de Julian Assange
- Droits de l’enfant
- État de catastrophe naturelle dans les Antilles
- Procédure fiscale contre la Société générale
- Pavillon maritime français
- Situation des petites entreprises et des commerces
- Conséquences économiques du confinement
- Situation du tourisme de montagne
- Prorogation des concessions hydroélectriques
- Hausse de la pauvreté chez les jeunes
- Fermeture de l’usine SKF à Avallon
- Étudiants en santé mobilisés dans les hôpitaux
- 3. Projet de loi de finances pour 2021
- 4. Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Prorogation de l’état d’urgence sanitaire
- Présentation
- Motion de rejet préalable
- Discussion générale
- Texte adopté par l’Assemblée nationale en nouvelle lecture
- Texte adopté par l’Assemblée nationale en nouvelle lecture (suite)
- Amendements nos 41 et 63
- Rappel au règlement
- Texte adopté par l’Assemblée nationale en nouvelle lecture (suite)
- Vote sur l’ensemble
- 2. Projet de loi de finances pour 2021
- Seconde partie (suite)
- Cohésion des territoires (suite)
- Mission « Cohésion des territoires » (état B) (Suite)
- Amendement no 2126
- M. François Jolivet, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée chargée du logement
- Amendements nos 1664, 2549 et 2125
- M. Mohamed Laqhila, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Nadia Hai, ministre déléguée chargée de la ville
- Amendements nos 2110, 2107, 2624, 2106, 2108, 2551, 2116, 2109, 2113, 2104, 2111, 2627, 2112, 2105 et 1672
- Mme Stéphanie Do, rapporteure pour avis de la commission des affaires économiques
- Amendements nos 2448 et 1844
- Après l’article 54
- Seconde partie (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Projet de loi de finances pour 2021
- Seconde partie (suite)
- Outre-mer
- M. Olivier Serva, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Max Mathiasin, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
- Mme George Pau-Langevin, rapporteure pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Jean-Hugues Ratenon
- M. Moetai Brotherson
- M. Stéphane Claireaux
- Mme Nathalie Bassire
- Mme Élodie Jacquier-Laforge
- M. Philippe Naillet
- Mme Maina Sage
- M. Jean-Christophe Lagarde
- M. Paul Molac
- Présidence de Mme Laetitia Saint-Paul
- M. Sébastien Lecornu, ministre des outre-mer
- M. Moetai Brotherson
- M. Sébastien Lecornu, ministre
- Mme Karine Lebon
- M. Sébastien Lecornu, ministre
- Mme Karine Lebon
- M. Sébastien Lecornu, ministre
- Mme Manuéla Kéclard-Mondésir
- M. Sébastien Lecornu, ministre
- Mme Ramlati Ali
- M. Sébastien Lecornu, ministre
- Mme Élodie Jacquier-Laforge
- M. Sébastien Lecornu, ministre
- Mission « Outre-mer » (état B)
- Outre-mer
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Prestation de serment d’un juge suppléant de la Cour de justice de la République
- 2. Prorogation de l’état d’urgence sanitaire
- Discussion des articles (suite)
- Discussion des articles (suite)
- Levée de la réserve des votes
- Article 1er(suite)
- Amendements nos 2, 3, 6, 13, 27, 31, 34, 42, 57, 70, 73, 88, 122, 134, 154, 156, 159, 160, 11, 10, 32, 133, 33, 152 rectifié, 72, 131, 150, 148, 161, 1, 116, 56, 15, 25, 66, 149, 67, 93, 94, 151, 167, 163, 5, 4, 128, 108, 109, 130, 90, 89 et 121
- M. Jean-Pierre Pont, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Amendements nos 165 et 146, 144, 145
- Article 2
- Articles 2 bis et 2 ter
- Article 3
- Rappel au règlement
- Article 3 (suite)
- Amendements nos 135, 141, 44 rectifié, 118 et 60
- Article 3 bis A
- Amendement no 110
- Article 3 septies
- Amendement no 95
- Article 3 octies
- Article 3 nonies
- Article 3 duodecies
- Amendement no 46
- Article 3 quindecies
- Article 4
- Rappel au règlement
- Article 4 (suite)
- Articles 4 bis et 4 ter
- Article 6
- Amendement no 8
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Article 8
- Amendement no 7
- Article 9
- Article 10
- Article 10 bis
- Amendement no 82
- Article 11
- Amendement no 106
- Article 12
- Article 13
- Amendement no 41
- Seconde délibération
- Seconde délibération (suite)
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Hommage aux victimes de l’attentat de Vienne
- 2. Questions au Gouvernement
- Nouveau protocole sanitaire dans l’enseignement
- Rupture d’égalité dans le commerce
- Mesures pour renforcer la sécurité
- Lutte contre le terrorisme
- Situation du petit commerce
- Accompagnement des équipes pédagogiques
- Fermeture des librairies
- Fermeture des commerces non essentiels
- Gestion de la crise sanitaire
- Fermeture des petits commerces
- Rôle des soignants
- Incidence économique de la crise sanitaire
- Mesures sanitaires
- Télétravail pendant la crise sanitaire
- Parcours emploi compétences à La Réunion
- Financement de l’hôpital
- Soutien au secteur industriel
- Campagne de vaccination contre la grippe saisonnière
- Situation en Arménie
- Hommage à Samuel Paty dans les établissements scolaires
- Gestion de la crise sanitaire
- Situation de l’entreprise Les Céramiques de Haute-Loire
- Économie sociale et solidaire
- Gestion de la crise sanitaire
- Protection des agents publics contre la menace islamiste
- 3. Élection d’un juge suppléant à la Cour de justice de la République
- Suspension et reprise de la séance
- 4. Prorogation de l’état d’urgence sanitaire
- Présentation
- Motion de rejet préalable
- M. Philippe Gosselin
- Mme Yaël Braun-Pivet, présidente de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Dimitri Houbron
- Mme Martine Wonner
- M. Pascal Brindeau
- Mme Mathilde Panot
- M. Pacôme Rupin
- M. Ian Boucard
- Mme Isabelle Florennes
- Mme Valérie Rabault
- M. Jean-Paul Lecoq
- 5. Élection d’un juge suppléant à la Cour de justice de la République (suite)
- 6. Prorogation de l’état d’urgence sanitaire (suite)
- 7. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Projet de loi de finances pour 2021
- Seconde partie (suite)
- Justice
- M. Patrick Hetzel, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Bruno Questel, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Pascal Brindeau
- M. Jean-Michel Clément
- Mme Danièle Obono
- Mme Marie-George Buffet
- Mme Naïma Moutchou
- M. Antoine Savignat
- Mme Perrine Goulet
- Mme Cécile Untermaier
- M. Dimitri Houbron
- M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice
- M. Pascal Brindeau
- M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux
- Mme Caroline Abadie
- M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux
- M. Xavier Breton
- M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux
- M. Aurélien Pradié
- M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux
- Mme Maina Sage
- M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux
- M. Nicolas Meizonnet
- M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux
- Suspension et reprise de la séance
- Mission « Justice » (état B)
- Justice
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Laetitia Saint-Paul
- 1. Prorogation de l’état d’urgence sanitaire
- Présentation
- Motion de rejet préalable
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- M. Pascal Brindeau
- Mme Martine Wonner
- M. Antoine Savignat
- Amendements nos 3, 10, 56, 77 et 90
- Fait personnel
- Article 1er(suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er(suite)
- Après l’article 1er
- Article 2
- M. Pascal Brindeau
- Mme Martine Wonner
- M. Raphaël Schellenberger
- Amendements nos 5, 19, 26, 47, 58, 78 et 92
- Article 1er
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. David Habib
- 1. Prorogation de l’état d’urgence sanitaire
- Discussion des articles (suite)
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Convention fiscale avec le Botswana
- 2. Approbation d’accords internationaux et ratification de protocoles additionnels
- Accords entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Turkménistan sur l’octroi de l’autorisation d’exercer une activité professionnelle aux membres de la famille des agents des représentations diplomatiques ou des postes consulaires et entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement des États-Unis d’Amérique sur l’emploi des personnes à charge des agents officiels
- Deuxième, troisième et quatrième protocoles additionnels à la convention européenne d’extradition
- 3. Prorogation de l’état d’urgence sanitaire
- Présentation
- Motion de rejet préalable
- Discussion générale
- Discussion générale (suite)
- Discussion des articles
- Article 1er
- Mme Yaël Braun-Pivet, présidente de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Jean Lassalle
- M. Philippe Gosselin
- M. Christophe Blanchet
- Mme Danièle Obono
- M. Pascal Brindeau
- Mme Emmanuelle Ménard
- Amendements nos 1, 5, 26, 63, 71 et 93
- M. Adrien Taquet, secrétaire d’État chargé de l’enfance et des familles
- Amendements nos 22, 3, 10, 9, 15 et 54
- Article 1er
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Enquête administrative sur des magistrats du parquet national financier
- Fermetures de sites industriels ayant bénéficié d’aides publiques
- Contreparties des aides publiques versées aux grandes entreprises
- Menaces à l’encontre de la directrice des ressources humaines de Charlie Hebdo
- Évolution de l’épidémie de Covid-19
- Situation de l’usine Bridgestone à Béthune
- Offre de rachat d’Engie par Veolia
- Indemnisation des victimes de la sécheresse
- Effets du chlordécone en Martinique
- Situation de l’avocate Nasrin Sotoudeh
- Fermeture de l’usine Bridgestone de Béthune
- Prise en compte du secteur de la défense dans le plan de relance
- Situation économique en Bretagne
- Gestion de la crise sanitaire
- Antisémitisme
- Rachat de Tiffany par LVMH
- Méthanisation
- Déploiement de la 5G
- Soutien à l’emploi durant la crise sanitaire
- Aide au trafic maritime transmanche
- Développement de l’éolien
- Fermeture des discothèques
- Siège du Parlement européen à Strasbourg
- Application StopCovid
- Application de la loi Denormandie
- Protection des EHPAD contre l’épidémie
- 2. Programmation de la recherche
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er et rapport annexé (suite)
- Amendement no 197
- Sous-amendement no 673
- M. Pierre-Alain Raphan, rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Mme Frédérique Vidal, ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation
- Amendements nos 284, 326, 245, 276, 124, 318, 390, 319, 531, 330, 488, 73, 585, 430, 137, 272 et 167
- Sous-amendement no 674
- Amendements nos 432, 181, 472, 536, 537, 67, 619, 631, 538, 568, 539, 282, 575, 198, 352, 353, 96, 541, 441, 542, 489 et 445
- Sous-amendement no 672
- Amendements nos 138, 577, 78, 100, 609, 354, 473, 243, 241, 139, 543, 379, 383, 446, 386, 533, 635, 628 et 468
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 1er
- Article 2
- M. Fabrice Le Vigoureux
- M. Jean-Félix Acquaviva
- M. Maxime Minot
- Mme Emmanuelle Ménard
- Mme Danièle Obono
- Amendements nos 632, 101, 242, 130, 185, 412, 47, 70, 156, 259 et 141
- Article 1er et rapport annexé (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Paris (15e circonscription)
| Mandat clos le 20 novembre 2020 (15e législature)