-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Report des élections départementales et régionales
- Effacement d’une fresque à Stains
- Expulsions locatives à la fin de l’État d’urgence sanitaire
- Procédures judiciaires
- Agenda 2030
- Report des élections régionales
- Propositions de la convention citoyenne pour le climat
- Recherche vaccinale contre le coronavirus
- Expérimentation animale
- Propositions de la convention citoyenne pour le climat
- Arrêt de la centrale nucléaire de Fessenheim
- Dangers du protoxyde d’azote
- Annexion de la vallée du Jourdain
- Réforme du système de santé
- Dispositif d’activité partielle
- Conditions d’attribution de la prime aux personnels de santé
- Moratoire sur la 5G
- Plan de relance européen
- Situation des travailleurs intermittents
- Politique du Gouvernement en matière de santé publique
- Epidémie de covid-19 à Mayotte et en Guyane
- Mesures en faveur de l’artisanat et du commerce de proximité
- Contribution citoyenne sur l’écologie
- Protection des animaux
- Agressions contre les forces de l’ordre
- Collectivités territoriales
- 2. Sortie de l’état d’urgence sanitaire
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. David Habib
- 1. Démission et remplacement d’un député
- 2. Report d’élections
- 3. Projet de loi de finances rectificative pour 2020
- Présentation
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances
- M. Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics
- M. Laurent Saint-Martin, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Motion de rejet préalable
- Discussion générale
- Avant la première partie
- Article liminaire
- Après l’article liminaire
- Amendements nos 944, 1376, 1377, 1378, 1379 et 357
- Première partie
- Présentation
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Communication de M. le président
- 2. Démission et remplacement de députés
- 3. Hommage aux députés Compagnons de la Libération
- 4. Vingt-quatrième édition du Parlement des enfants
- 5. Questions au Gouvernement
- Convention citoyenne pour le climat
- Annulation de trois mois de loyer pour les TPE
- Lutte contre le décrochage scolaire
- Convention citoyenne pour le climat
- Indépendance de l’autorité judiciaire
- Indépendance de l’autorité judiciaire
- Convention citoyenne pour le climat
- Ordonnances de protection
- Ordonnances de protection
- Lutte contre le cancer
- Soutien aux forces de l’ordre
- Lutte contre le décrochage scolaire
- Réévaluation du glyphosate par l’ANSES
- Lutte contre les pénalités logistiques imposées par la grande distribution
- Fermeture de la centrale Énergie Antilles en Guadeloupe
- Financement des transports publics en Île-de-France
- Égalité entre les femmes et les hommes dans le sport
- Relocalisation des industries de santé
- Épreuves du permis de conduire
- Déconfinement dans le sport et soutien aux associations sportives
- Annulations de charges
- Convention citoyenne pour le climat
- Formation des forces de l’ordre
- Égalité entre les femmes et les hommes
- Situation économique et sanitaire en outre-mer
- Politique maritime de la France
- Protection des actifs stratégiques
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Santé au travail
- 2. Déshérence des contrats de retraite supplémentaire
- Discussion des articles
- Article 1er
- Amendement no 14 rectifié
- M. Daniel Labaronne, rapporteur de la commission des affaires sociales
- Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances
- Amendements nos 11, 19, 1, 4, 5, 16, 13, 15 et 20
- Article 3
- Amendement no 3
- Après l’article 4
- Article 1er
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles
- 3. Mesures de sûreté à l’encontre des auteurs d’infractions terroristes
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Mesures de sûreté à l’encontre des auteurs d’infractions terroristes
- Discussion des articles (suite)
- Article unique (suite)
- Amendements nos 39 et 63
- Mme Yaël Braun-Pivet, rapporteure de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice
- Amendements nos 8, 16, 38, 11, 12, 18, 31, 61, 62, 24, 25, 9, 10, 20, 26, 17, 27, 13, 28, 45, 51, 72, 74, 75, 76, 77 (sous-amendements), 29, 14, 30, 59 et 64
- Après l’article unique
- Article unique (suite)
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Sortie de l’état d’urgence sanitaire
- Présentation
- Motion de rejet préalable
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- Mme Isabelle Florennes
- M. Michel Castellani
- M. Philippe Gosselin
- Amendements nos 10, 11, 25, 31, 36, 39, 46, 61, 75, 13, 66, 70, 47, 21, 79, 32, 48, 65, 71, 22, 33, 72, 49, 23, 34, 50, 64, 73, 81, 83 et 84 (sous-amendement)
- Mme Annick Girardin, ministre des outre-mer
- Amendements nos 15, 16, 19, 52, 17, 74, 14, 80 et 20
- Après l’article 1er
- Article 2
- Article 3
- Amendements nos 69, 55 et 78 rectifié
- Article 4
- Amendement no 59
- Article 1er
- Vote sur l’ensemble
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Lutte contre le racisme
- Annonces du Président de la République
- Poursuite du déconfinement scolaire
- Reconnaissance de l’écocide dans le droit pénal
- Politique de maintien de l’ordre
- Politique de relance économique
- Conseil européen du 19 juin
- Situation sanitaire en Guyane
- Politique de maintien de l’ordre
- Politique en faveur de la jeunesse
- Indemnisation des victimes du covid-19
- Prise en charge de la dépendance
- Politique de maintien de l’ordre
- Politique de maintien de l’ordre
- Politique de maintien de l’ordre
- Politique de santé
- Sortie du confinement dans les EHPAD
- Lutte contre les violences conjugales
- Octroi de mer
- Soutien aux collectivités territoriales
- Projet de loi relatif à la bioéthique
- Entreprises d’insertion
- Indemnisation des personnels des EHPAD et des aides à domicile
- Politique de soutien à l’industrie
- Relocalisation des industries pharmaceutiques et de la recherche vaccinale
- Politique du Gouvernement en matière d’insertion professionnelle
- Situation sanitaire à Mayotte
- 2. Organisation du second tour des municipales et report des élections consulaires
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Laetitia Saint-Paul
- 1. Annulation du second tour des municipales et report des élections consulaires
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Diverses dispositions liées à la crise sanitaire, à d’autres mesures urgentes ainsi qu’au retrait du Royaume-Uni de l’Union européenne
- Discussion des articles (suite)
- Rappels au règlement
- Article 1er bis (suite)
- Article 1er ter
- Amendements nos 242, 287, 54, 518 et 588 (sous-amendement)
- Après l’article 1er ter
- Amendement no 448
- M. Laurent Pietraszewski, secrétaire d’État chargé des retraites
- Amendements nos 373 rectifié, 374 rectifié, 390 rectifié, 520, 519, 55, 96, 516, 515, 447, 575 (sous-amendement), 579 (sous-amendement), 578 (sous-amendement), 556 (sous-amendement), 557, 558, 559 (sous-amendements), 281, 499 rectifié et 446
- Article 1er quater
- Amendement no 243
- Article 1er quinquies
- Amendements nos 244 et 321
- M. Marc Fesneau, ministre chargé des relations avec le Parlement
- Article 1er sexies
- Après l’article 1er sexies
- Amendement no 441
- Article 1er septies
- M. Antoine Savignat
- M. Guillaume Gouffier-Cha
- Amendement no 246
- Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice
- Amendements nos 154, 163
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 1er septies
- Amendement no 438
- Mme Annick Girardin, ministre des outre-mer
- Amendements nos 439, 443, 573 (sous-amendement), 548 (sous-amendement), 561 (sous-amendement), 565 (sous-amendement), 574 (sous-amendement), 570 (sous-amendement), 589 (sous-amendement), 444 rectifié, 551 rectifié (sous-amendement), 576 (sous-amendement), 549 (sous-amendement), 567 (sous-amendement), 571 (sous-amendement), 569 (sous-amendement) et 552 (sous-amendement)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Diverses dispositions liées à la crise sanitaire, à d’autres mesures urgentes ainsi qu’au retrait du Royaume-Uni de l’Union européenne
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er(suite)
- Amendement no 146
- M. Guillaume Kasbarian, rapporteur de la commission spéciale
- Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail
- Amendements nos 316, 223, 398, 471 et 206
- Rappel au règlement
- Article 1er(suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 434, 173, 224, 225, 397, 435, 1, 7, 26, 45, 150, 264, 280, 501 et 511
- M. Marc Fesneau, ministre chargé des relations avec le Parlement
- Amendements nos 230, 352, 213 et 231
- Mme Roxana Maracineanu, ministre des sports
- Amendements nos 475, 232, 436, 5, 95, 151, 233, 514, 109, 178, 234, 437, 235, 236, 405, 157, 237, 481, 179, 238, 364, 480, 120, 239, 365, 21, 76, 129, 180 et 240
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Article 1er(suite)
- Après l’article 1er
- Article 1er bis
- Amendements nos 241 et 272
- M. Christophe Castaner, ministre de l’intérieur
- Article 1er(suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Paris (15e circonscription)
| Mandat clos le 20 novembre 2020 (15e législature)