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- 1. Intempéries dans le Var
- 2. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 3. Déclaration du Gouvernement préalable au Conseil européen et débat sur cette déclaration
- 4. Équipement numérique des établissements de spectacles cinématographiques (n° 2620)
- 5. Lutte contre l'absentéisme scolaire (n° 2593)
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Ouverture à la concurrence des jeux d'argent en ligne
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Fin de vie dans la dignité (suite) (n° 1960 rectifié)
- 2. Fichiers de police (n° 1738)
- 3. Régulation de la concentration dans les médias (n° 1958)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Rappel au règlement
- 2. Projet de loi de finances pour 2010 Seconde partie (suite) (n° 1946)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- 1. Rappel au règlement
- 2. Projet de loi de finances pour 2010 Seconde partie (suite) (n° 1946)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Loi pénitentiaire (n° 1899)
- 2. Protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur internet (n° 1927)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur internet (n° 1841) (suite)
- 2. Clôture de la session extraordinaire
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- 1. Cessation de mandat de députés
- 2. Démission d'un député
- 3. Protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur internet
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur internet (suite) (n° 1841)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement (CMP) (n° 1864)
- 2. Gendarmerie nationale (CMP) (n° 1827)
- 3. Mobilité et parcours professionnels dans la fonction publique (CMP) (n° 1830)
- 4. Évolution institutionnelle de la Nouvelle-Calédonie et de Mayotte (n° 1862) - Évolution institutionnelle de la Nouvelle-Calédonie et ratification d'ordonnances (n° 1863)
- 5. Protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur internet (suite) (n° 1841)
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur internet (suite) (n° 1841)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Seine-et-Marne (5e circonscription)
| Mandat clos le 16 avril 2026 (17e législature)