M. Jacques Valax

Socialiste, écologiste et républicain

Tarn (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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3 décembre 2013

Question écrite n° 44035 de M. Jacques Valax

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : prestations en nature

Réponse publiée le 3 mars 2015
26 novembre 2013

Question écrite n° 43382 de M. Jacques Valax

Rubrique : enseignement maternel et primaire : personnel

Titre : directeurs d'école

Réponse publiée le 25 mars 2014
26 novembre 2013

Question écrite n° 43378 de M. Jacques Valax

Rubrique : enseignement maternel et primaire

Titre : rythmes scolaires

Réponse publiée le 29 juillet 2014
26 novembre 2013

Question écrite n° 43309 de M. Jacques Valax

Rubrique : culture

Titre : politique culturelle

Réponse publiée le 18 février 2014
19 novembre 2013

Question écrite n° 42555 de M. Jacques Valax

Rubrique : agriculture

Titre : traitements

Réponse publiée le 29 avril 2014
12 novembre 2013

Question écrite n° 42518 de M. Jacques Valax

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 14 juillet 2015
12 novembre 2013

Question écrite n° 42013 de M. Jacques Valax

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : débits de tabac

Question sans réponse
22 octobre 2013

Question écrite n° 40840 de M. Jacques Valax

Rubrique : urbanisme

Titre : PLU

Réponse publiée le 21 janvier 2014
22 octobre 2013

Question écrite n° 40763 de M. Jacques Valax

Rubrique : sports

Titre : football professionnel

Réponse publiée le 24 décembre 2013
22 octobre 2013

Question écrite n° 40492 de M. Jacques Valax

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : généralités

Réponse publiée le 3 décembre 2013

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M. Jacques Valax

Questions posées (archives)