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Réponse publiée le 13 septembre 2011
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Réponse publiée le 3 mai 2011
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3 mars 2011Rubrique : politique économiqueTitre : pouvoir d'achatQuestion posée en séance
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1er mars 2011Rubrique : sang et organes humainsTitre : établissement français du sangRéponse publiée le 12 avril 2011
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15 février 2011Rubrique : décorations, insignes et emblèmesTitre : Légion d'honneur et ordre national du mériteRéponse publiée le 10 mai 2011
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8 février 2011Rubrique : travailTitre : droit du travailRéponse publiée le 12 avril 2011
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Réponse publiée le 12 avril 2011
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25 janvier 2011Rubrique : transports par eauTitre : portsRéponse publiée le 10 janvier 2012
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25 janvier 2011Rubrique : impôt sur le revenuTitre : crédit d'impôtQuestion close sans réponse le 8 février 2011
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25 janvier 2011Rubrique : enseignementTitre : fonctionnementRéponse publiée le 24 mai 2011