-
- Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
- 1. Projet de loi de finances pour 2019
- Première partie (suite)
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Article 19 (appelé par priorité)
- M. Thibault Bazin
- Mme Lise Magnier
- M. Jean-Baptiste Djebbari
- M. Matthieu Orphelin
- M. Patrick Hetzel
- M. Arnaud Viala
- M. Jean-Paul Dufrègne
- M. Damien Abad
- Mme Valérie Lacroute
- M. Jean-Louis Bricout
- M. Charles de Courson
- M. Jean-Louis Masson
- M. Éric Coquerel
- M. Jean-Noël Barrot
- M. Éric Alauzet
- M. Pierre-Henri Dumont
- M. Marc Le Fur
- Mme Émilie Bonnivard
- M. Jean-Paul Lecoq
- M. Fabien Di Filippo
- M. Bruno Millienne
- M. Aurélien Pradié
- M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. François de Rugy, ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances
- Rappels au règlement
- Article 19 (appelé par priorité - suite)
- Amendements nos 2512, 27, 119, 191, 283, 382, 470, 595, 681, 762, 932, 940, 968, 1212, 1368, 1818, 2048, 2119, 1299, 1664, 34, 528, 682, 978, 1070, 1092, 1148, 1257, 1458, 1466, 1726, 2120, 995, 235, 2208, 1271, 1432, 787, 1912, 763, 2264, 1478, 1479, 1477, 992, 987, 1481, 1476, 1482, 2063, 1928, 1794, 1795, 1433, 1935, 2591, 137, 1665, 389, 1796, 1123, 1124 et 2049
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Démocratie plus représentative, responsable et efficace
- Discussion des articles (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Rappels au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Amendements nos1233, 1230, 2029 et 2032
- M. le président
- Amendement no2030
- Mme Yaël Braun-Pivet, rapporteure de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Amendements nos2031, 2037, 2034, 2035, 585, 581 et 1835
- M. Marc Fesneau, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Amendements nos2285, 142, 512, 1079 et 1666
- Rappel au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Rappels au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Amendement no 1805
- Rappel au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Démocratie plus représentative, responsable et efficace
- Discussion des articles (suite)
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 2 (suite)
- Amendements nos2428 rectifié, 2416 rectifié, 2415 rectifié, 1047 rectifié, 1727 rectifié et 773 rectifié
- Rappels au règlement
- M. Boris Vallaud
- M. David Habib
- M. Sébastien Jumel
- M. Christian Jacob
- M. le président
- M. Jean-Luc Mélenchon
- M. le président
- M. Éric Coquerel
- M. Boris Vallaud
- M. Christian Jacob
- M. Dominique Potier
- M. Sébastien Jumel
- Mme Maina Sage
- M. David Habib
- M. Luc Carvounas
- M. Pierre Dharréville
- Mme Danièle Obono
- M. Fabien Di Filippo
- M. Philippe Gosselin
- M. Alain Tourret
- Mme Emmanuelle Ménard
- Mme Sylvia Pinel
- Suspension et reprise de la séance
- M. Sébastien Jumel
- M. Laurent Furst
- M. Gabriel Serville
- M. Christian Jacob
- M. David Habib
- M. Jean-Luc Mélenchon
- M. Olivier Becht
- M. le président
- M. Christian Jacob
- Mme Danièle Obono
- M. Guillaume Garot
- M. Christian Jacob
- M. Richard Ferrand, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Suspension et reprise de la séance
- M. le président
- Mme Yaël Braun-Pivet, rapporteure de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. le président
- M. Christian Jacob
- M. Jean-Christophe Lagarde
- M. Guillaume Garot
- M. Jean-Luc Mélenchon
- M. Sébastien Jumel
- M. Marc Fesneau, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Richard Ferrand, rapporteur
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Démocratie plus représentative, responsable et efficace
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 1er(suite)
- Amendements nos1652, 2530 (sous-amendement) et 995
- M. Marc Fesneau, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice
- Amendements nos2317, 2338
- M. Richard Ferrand, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Amendements nos1463, 1496, 2241, 1497, 1132, 2006, 1210, 1548, 1193, 2255, 1435, 503, 1915, 1195, 1225 et 1436
- Rappel au règlement
- Article 2
- Après l’article 2
- Rappels au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Après l’article 1er(suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Démocratie plus représentative, responsable et efficace
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 1er(suite)
- Amendement no1035
- M. Marc Fesneau, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice
- Amendements nos1039, 1192, 1843, 427, 446, 461, 469, 511, 834, 1887, 2214, 2213, 854, 1068, 1238, 1762, 856, 1069, 1763 et 2384
- M. Richard Ferrand, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 1er(suite)
- Rappels au règlement
- M. Olivier Faure
- M. Jean-Christophe Lagarde
- M. Sébastien Jumel
- M. Christian Jacob
- M. Richard Ferrand, rapporteur
- M. Jean-Christophe Lagarde
- Mme Valérie Rabault
- M. Éric Coquerel
- M. Christian Jacob
- M. André Chassaigne
- Mme Yaël Braun-Pivet, rapporteure de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Ugo Bernalicis
- M. Philippe Gosselin
- Après l’article 1er(suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 1er (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 1er(suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 1er (suite)
- Après l’article 1er(suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Démocratie plus représentative, responsable et efficace
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 1er(suite)
- Rappels au règlement
- Après l’article 1er(suite)
- Rappels au règlement
- Après l’article 1er (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappels au règlement
- Après l’article 1er(suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 1er(suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 1er(suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 1er(suite)
- Rappel au règlement
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
- 1. Contrôles et sanctions en matière de concurrence en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie
- 2. Démocratie plus représentative, responsable et efficace
- Discussion des articles (suite)
- Avant l’article 1er(suite)
- Amendements nos1273, 1274, 1812, 2352, 1813, 1617, 1414, 1625, 1626, 2414, 2405, 2392, 2198 et 328
- Mme Yaël Braun-Pivet, rapporteure de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Amendements nos1718, 2489, 2490, 2491 (sous-amendements), 2507 (sous-amendement), 2485, 2493 (sous-amendements), 396, 1415 et 1338
- Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice
- M. Richard Ferrand, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Amendements nos1416, 1417, 1074, 1561, 1814, 2353, 1112, 1271, 1412, 1616, 1411, 2232, 657 et 1413
- Avant l’article 1er(suite)
- Discussion des articles (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Démocratie plus représentative, responsable et efficace
- Discussion des articles (suite)
- Avant l’article 1er(suite)
- Rappel au règlement
- Avant l’article premier (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Avant l’article 1er(suite)
- Amendement no2423
- M. Marc Fesneau, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Amendement no459
- Mme Yaël Braun-Pivet, rapporteure de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Amendements nos433, 2199, 950, 1405, 1406, 1410 et 199 deuxième rectification
- Suspension et reprise de la séance
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Démocratie plus représentative, responsable et efficace
- Discussion des articles (suite)
- Avant l’article 1er(suite)
- Amendement no2397
- Mme Yaël Braun-Pivet, rapporteure de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice
- Amendements nos2419, 2514 (sous-amendement), 2102 et 2103
- M. Marc Fesneau, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Amendements nos2104, 2105, 2106, 2107, 389 et 1330
- M. Christophe Arend, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Amendements nos2108, 2109, 2110, 2344 et 1111
- M. Richard Ferrand, rapporteur
- Amendements nos1837, 1101, 1102, 1103, 1097, 2114, 2111, 2112, 21, 162, 725, 260, 413 et 386
- Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
- Amendements nos1331, 2345, 1106, 388, 1308, 2113, 1107, 1108, 905, 576, 874, 1575 et 550
- Avant l’article 1er(suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
- 1. Liberté de choisir son avenir professionnel
- Discussion générale (suite)
- M. Gérard Cherpion
- Mme Michèle de Vaucouleurs
- M. Francis Vercamer
- M. Boris Vallaud
- M. Jean-Hugues Ratenon
- M. Pierre Dharréville
- Mme Monique Iborra
- M. Bernard Perrut
- M. Paul Christophe
- M. Joël Aviragnet
- Mme Huguette Bello
- Mme Sylvia Pinel
- M. Jean-Félix Acquaviva
- Mme Carole Grandjean
- Mme Agnès Firmin Le Bodo
- Mme Valérie Rabault
- M. Louis Aliot
- M. Michel Castellani
- M. Laurent Pietraszewski
- M. Paul-André Colombani
- M. M’jid El Guerrab
- M. Jean Lassalle
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Ludovic Pajot
- Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail
- Discussion des articles
- Discussion générale (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Tarn-et-Garonne (2e circonscription)
| Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)