Mme Catherine Coutelle

Socialiste, écologiste et républicain
Vienne (2e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)

Séance publique (archives)

  • (059e)
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    • 1. Précarité professionnelle des femmes (suite) (n° 3795)
    • 2. Indemnisation des victimes d'accidents du travail et de maladies professionnelles (n° 3792)
    • 3. Allongement des congés exceptionnels accordés aux salariés lors du décès d'un proche (n° 3923)
    • 4. Lien de causalité entre l'exposition aux radiations à la suite d'un accident nucléaire et la maladie ou le décès (n° 3800)
    • 5. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (055e)
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    • 1. Projet de loi de finances pour 2012 (seconde partie) (suite) (n° 3775-II)
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (004e)
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    • 1. Protection des consommateurs (suite) (n° 3632)
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (003e)
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    • 1. Hommage au professeur Hoffmann, prix Nobel de médecine
    • 2. Questions au Gouvernement
    • 3. Renforcement de la sécurité sanitaire du médicament (Vote solennel) (n os 3714, 3725)
    • 4. Protection des consommateurs (suite) (n° 3632)
    • 5. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (001e)
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    • 1. Ouverture de la session ordinaire
    • 2. Cessation de mandat de députés
    • 3. Modification de la composition du bureau de l'Assemblée nationale
    • 4. Approbation d'accords internationaux (Procédure d'examen simplifiée) (n os 3137, 3139)
    • 5. Approbation d'une convention et d'accords internationaux (Discussion de dix projets de loi adoptés par le Sénat (discussion générale commune) (n os 3649, 3650, 3651, 3652, 3653, 3654, 3655, 3656, 3657, 3658, 3703)
    • 6. Protection des consommateurs (Suite de la discussion d'un projet de loi) (n° 3632)
    • 7. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (002e)
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    • 1. Protection des consommateurs (suite) (n° 3632)
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (224e)
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    • 1. Questions orales sans débat
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (144e)
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    • 1. Déclaration du Gouvernement sur l'intervention des forces armées en Libye et débat sur cette déclaration.
    • 2. Droits et protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques (Vote solennel) (n° 3189)
    • 3. Égalité entre les femmes et les hommes en 2011 (n° 3185)
    • 4. Organisation du championnat d'Europe de football de l'UEFA en 2016 (n° 3203)
    • 5. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (140e)
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    • 1. Séisme et Tsunami au Japon
    • 2. Questions au Gouvernement
    • 3. Immigration, intégration et nationalité (vote solennel) (n° 3161)
    • 4. Défenseur des droits (CMP) (loi organique) (n° 3210) Défenseur des droits (CMP) (n° 3211)
    • 5. Modernisation des professions judiciaires et juridiques réglementées (deuxième lecture) (n° 3179)
    • 6. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (134e)
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    • 1. Souhaits de bienvenue à M. le Président de l'Assemblée nationale de la République du Congo
    • 2. Questions au Gouvernement
    • 3. Fixation de l'ordre du jour
    • 4. Défenseur des droits (n os 3153, 3154) (votes solennels)
    • 5. Adaptation au droit de l'Union européenne en matière de santé, de travail et de communications électroniques (C.M.P.) (n° 3183)
    • 6. Immigration, intégration et nationalité (n° 3180)
    • 7. Ordre du jour de la prochaine séance
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