M. Jean-Michel Clément

Libertés et Territoires

Vienne (3e circonscription) | Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)
  • mardi 11 décembre 2018
    3ème séance : Loi de programmation 2018-2022 et de réforme pour la Justice (suite) ; Renforcement organisation des juridictions
    partager
  • mardi 11 décembre 2018
    3ème séance : Loi de programmation 2018-2022 et de réforme pour la Justice (suite) ; Renforcement organisation des juridictions
    partager
  • mardi 11 décembre 2018
    3ème séance : Loi de programmation 2018-2022 et de réforme pour la Justice (suite) ; Renforcement organisation des juridictions
    partager
  • mardi 11 décembre 2018
    2ème séance : Questions au Gouvernement ; Loi de programmation 2018-2022 et de réforme pour la Justice (suite)
    partager
  • mardi 11 décembre 2018
    2ème séance : Questions au Gouvernement ; Loi de programmation 2018-2022 et de réforme pour la Justice (suite)
    partager
  • mercredi 5 décembre 2018
    Commission des affaires étrangères : Projet de loi autorisant l’approbation de la décision (UE, EURATOM) ; M. Hervé Berville sur « La modernisation de la politique partenariale de développement et de solidarité internationale »
    partager
  • mercredi 5 décembre 2018
    Commission des affaires étrangères : Projet de loi autorisant l’approbation de la décision (UE, EURATOM) ; M. Hervé Berville sur « La modernisation de la politique partenariale de développement et de solidarité internationale »
    partager
  • mercredi 21 novembre 2018
    Questions au Gouvernement - Mercredi 21 novembre 2018
    partager
  • mercredi 21 novembre 2018
    Questions au Gouvernement - Mercredi 21 novembre 2018
    partager
  • mercredi 21 novembre 2018
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Loi de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice (suite)
    partager
  • mercredi 21 novembre 2018
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Loi de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice (suite)
    partager
  • lundi 19 novembre 2018
    2ème séance : Programmation 2019-2022 et réforme de la justice (projet de loi) et renforcement de l'organisation des juridictions (projet de loi organique) (discussion générale commune)
    partager