M. Jean-Michel Clément

Libertés et Territoires
Vienne (3e circonscription) | Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)

Interventions en commission et en séance (archives)

  • mercredi 15 octobre 2014
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Projet de loi de finances pour 2015 (suite) - Programmation des finances publiques pour les années 2014 à 2019 (suite) (de l'article 1er à avant l'article 7)
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  • mercredi 15 octobre 2014
    Professions juridiques réglementées : auditions diverses
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  • mercredi 15 octobre 2014
    Professions juridiques réglementées : auditions diverses
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  • mercredi 15 octobre 2014
    Professions juridiques réglementées : auditions diverses
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  • mercredi 15 octobre 2014
    Professions juridiques réglementées : auditions diverses
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  • mercredi 15 octobre 2014
    Professions juridiques réglementées : auditions diverses
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  • mercredi 15 octobre 2014
    Professions juridiques réglementées : auditions diverses
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  • mardi 7 octobre 2014
    Professions juridiques réglementées : Mme Christiane Taubira, ministre ; M. Xavier Huertas, pdt du Conseil national des administrateurs judiciaires
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  • mardi 7 octobre 2014
    Professions juridiques réglementées : Mme Christiane Taubira, ministre ; M. Xavier Huertas, pdt du Conseil national des administrateurs judiciaires
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  • mardi 8 juillet 2014
    2ème séance : Agriculture, alimentation et forêt (deuxième lecture) (suite) (Article 10 bis A, adt 674 à Article 18, adt 1196 )
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  • lundi 7 juillet 2014
    1ère séance : Agriculture, alimentation et forêt (deuxième lecture) (discussion générale)
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  • mercredi 2 juillet 2014
    Commission des lois : Mme Adeline Hazan, pressentie aux fonctions de contrôleur gl des lieux de privation de liberté ; M. Jacques Toubon, pressenti aux fonctions de défenseur des droits ; sécurisation des transactions relatives à la ZAC Gerland
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