M. Jean-Michel Clément

Libertés et Territoires

Vienne (3e circonscription) | Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)
  • jeudi 7 février 2013
    Justice en matière commerciale : représentants des chambres de commerce, d'agriculture et de l'artisanat ; représentants du MEDEF
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  • jeudi 7 février 2013
    Justice en matière commerciale : représentants des chambres de commerce, d'agriculture et de l'artisanat ; représentants du MEDEF
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  • mardi 29 janvier 2013
    Rôle de la justice en matière commerciale : Tables rondes des représentants des juges consulaires
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  • mardi 29 janvier 2013
    Rôle de la justice en matière commerciale : Tables rondes des représentants des juges consulaires
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  • mardi 29 janvier 2013
    Rôle de la justice en matière commerciale : table ronde réunissant les administrations
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  • mardi 29 janvier 2013
    Rôle de la justice en matière commerciale : table ronde réunissant les administrations
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  • mardi 29 janvier 2013
    Rôle de la justice en matière commerciale : table ronde réunissant les administrations
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  • mercredi 12 décembre 2012
    Commission des lois : PPL représentation communale dans les communautés de communes; régime d'asile européen commun; communication sur la veille européenne
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  • mercredi 12 décembre 2012
    Commission des lois : PPL représentation communale dans les communautés de communes; régime d'asile européen commun; communication sur la veille européenne
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  • jeudi 6 décembre 2012
    Gouvernance des grandes entreprises : M. Pierre Moscovici, ministre ; M. Jean-Claude Trichet, pdt du groupe des trente (G30)
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  • jeudi 6 décembre 2012
    Gouvernance des grandes entreprises : M. Pierre Moscovici, ministre ; M. Jean-Claude Trichet, pdt du groupe des trente (G30)
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  • mercredi 28 novembre 2012
    Commission des lois : PPL et PJ aide séjour irrégulier
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