Martinique (3e circonscription) | Mandat clos le 1er juillet 2021 (15e législature)
  • mardi 12 janvier 2016
    Commission des affaires économiques : M. Thierry Mandon, ministre ; République numérique (avis)
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  • jeudi 12 novembre 2015
    3ème séance : Projet de loi de finances pour 2016 (seconde partie) (suite) : articles non rattachés
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  • mardi 27 octobre 2015
    Commision élargie : Crédits 2016 Outre-mer
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  • jeudi 1er octobre 2015
    2ème séance : Modernisation du droit de l’outre-mer (CMP) ; Surveillance communications internationales ; Création, architecture et patrimoine (suite) (article 20 à après l'article 21)
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  • lundi 20 juillet 2015
    2ème séance : Modernisation du droit de l'Outre-mer (suite) (Article premier à après l'article 14 bis)
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  • lundi 20 juillet 2015
    1ère séance : Nouvelle organisation territoriale de la République ; Modernisation du droit de l'Outre-mer (jusqu'à la discussion générale)
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  • jeudi 16 juillet 2015
    2ème séance : Modernisation du droit de l'Outre-mer (suite)
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  • jeudi 16 juillet 2015
    1ère séance : Nouvelle organisation territoriale de la République ; Modernisation du droit de l'Outre-mer (jusqu'à la discussion générale)
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  • mercredi 15 juillet 2015
    Commission des lois : Consultation sur l'accession de la Nouvelle-Calédonie à pleine souveraineté ; modernisation du droit de l'outre-mer (début de l'examen des articles)
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  • mercredi 15 juillet 2015
    Commission des affaires économiques : Modernisation du droit de l'outre-mer ; Circuits courts et relocalisation des filières agroalimentaires
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  • mardi 7 juillet 2015
    Commission des lois : Consultation sur l'accession de la Nouvelle-Calédonie à pleine souveraineté ; modernisation du droit de l'outre-mer (début de l'examen des articles)
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  • mardi 7 juillet 2015
    Commission des affaires économiques : Modernisation du droit de l'outre-mer ; Circuits courts et relocalisation des filières agroalimentaires
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