M. Jean-Claude Fruteau

Socialiste, écologiste et républicain

Réunion (5^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

mercredi 26 octobre 2016

Commission élargie crédits 2017 : écologie, développement et mobilités durables
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mardi 4 octobre 2016

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Égalité réelle outre-mer
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mardi 27 septembre 2016

Délégation aux Outre-mer : projet de loi de programmation relatif à l’égalité réelle outre-mer
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mardi 27 septembre 2016

Délégation aux Outre-mer : projet de loi de programmation relatif à l’égalité réelle outre-mer
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mardi 27 septembre 2016

Délégation aux Outre-mer : projet de loi de programmation relatif à l’égalité réelle outre-mer
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mardi 27 septembre 2016

Délégation aux Outre-mer : projet de loi de programmation relatif à l’égalité réelle outre-mer
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mardi 20 septembre 2016

Commission des lois : Mme Ericka Bareigts, ministre, sur le projet de loi de programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer
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jeudi 5 novembre 2015

Commission élargie : crédits 2016 Ecologie, développement et mobilté durables
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mercredi 16 septembre 2015

Commission des finances : Investissement productif de long terme (rapport) ; chambres consulaires (rapport)
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mercredi 15 juillet 2015

2ème séance : Pleine souveraineté de la Nouvelle-Calédonie ; Modernisation du droit de l'Outre-mer
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lundi 18 mai 2015

Commission des affaires économiques et Commission spéciale pour la transition énergétique : Adaptation du droit de l'énergie aux outre-mer (rapport)
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mardi 12 mai 2015

2ème séance : PLF 2014 : Ecologie, développement et mobilité durables
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