M. Jean-Claude Fruteau

Socialiste, écologiste et républicain

Réunion (5^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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13 octobre 2009

Question écrite n° 60326 de M. Jean-Claude Fruteau

Rubrique : animaux

Titre : animaux de compagnie

Réponse publiée le 16 mars 2010
13 octobre 2009

Question écrite n° 60323 de M. Jean-Claude Fruteau

Rubrique : animaux

Titre : animaux de compagnie

Réponse publiée le 16 mars 2010
29 septembre 2009

Question écrite n° 59753 de M. Jean-Claude Fruteau

Rubrique : urbanisme

Titre : POS

Réponse publiée le 5 janvier 2010
29 septembre 2009

Question écrite n° 59637 de M. Jean-Claude Fruteau

Rubrique : sécurité publique

Titre : sécurité des biens et des personnes

Réponse publiée le 8 juin 2010
29 septembre 2009

Question écrite n° 59623 de M. Jean-Claude Fruteau

Rubrique : santé

Titre : tabagisme

Réponse publiée le 23 mars 2010
29 septembre 2009

Question écrite n° 59622 de M. Jean-Claude Fruteau

Rubrique : santé

Titre : tabagisme

Réponse publiée le 23 mars 2010
29 septembre 2009

Question écrite n° 59589 de M. Jean-Claude Fruteau

Rubrique : retraites : généralités

Titre : annuités liquidables

Réponse publiée le 8 décembre 2009
29 septembre 2009

Question écrite n° 59513 de M. Jean-Claude Fruteau

Rubrique : outre-mer

Titre : politique sociale

Réponse publiée le 29 décembre 2009
29 septembre 2009

Question écrite n° 59508 de M. Jean-Claude Fruteau

Rubrique : outre-mer

Titre : DOM-ROM : La Réunion

Réponse publiée le 10 août 2010
29 septembre 2009

Question écrite n° 59505 de M. Jean-Claude Fruteau

Rubrique : outre-mer

Titre : DOM-ROM

Réponse publiée le 27 juillet 2010

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M. Jean-Claude Fruteau

Questions posées (archives)