M. Dominique Baert

Socialiste, écologiste et républicain

Nord (8^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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4 juin 2013

Question écrite n° 27937 de M. Dominique Baert

Rubrique : agriculture

Titre : betteraves à sucre

Réponse publiée le 23 juillet 2013
21 mai 2013

Question écrite n° 27016 de M. Dominique Baert

Rubrique : secteur public

Titre : services publics

Réponse publiée le 6 août 2013
21 mai 2013

Question écrite n° 26785 de M. Dominique Baert

Rubrique : fonctionnaires et agents publics

Titre : statut

Réponse publiée le 17 septembre 2013
21 mai 2013

Question écrite n° 26784 de M. Dominique Baert

Rubrique : fonctionnaires et agents publics

Titre : statut

Réponse publiée le 17 septembre 2013
9 avril 2013

Question écrite n° 23704 de M. Dominique Baert

Rubrique : santé

Titre : maladies cardio-vasculaires

Réponse publiée le 26 mai 2015
2 avril 2013

Question écrite n° 23099 de M. Dominique Baert

Rubrique : tourisme et loisirs

Titre : centres de vacances

Réponse publiée le 13 août 2013
2 avril 2013

Question écrite n° 23098 de M. Dominique Baert

Rubrique : tourisme et loisirs

Titre : centres de vacances

Réponse publiée le 13 août 2013
2 avril 2013

Question écrite n° 22953 de M. Dominique Baert

Rubrique : politique extérieure

Titre : Israël

Réponse publiée le 23 avril 2013
2 avril 2013

Question écrite n° 22799 de M. Dominique Baert

Rubrique : handicapés

Titre : transports

Réponse publiée le 9 août 2016
19 mars 2013

Question écrite n° 21318 de M. Dominique Baert

Rubrique : mort

Titre : pompes funèbres

Réponse publiée le 4 juin 2013

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M. Dominique Baert

Questions posées (archives)