M. Dominique Baert

Socialiste, écologiste et républicain

Nord (8^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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2 août 2011

Question écrite n° 116285 de M. Dominique Baert

Rubrique : tourisme et loisirs

Titre : centres de vacances

Réponse publiée le 6 septembre 2011
2 août 2011

Question écrite n° 116277 de M. Dominique Baert

Rubrique : télécommunications

Titre : téléphone

Réponse publiée le 13 septembre 2011
2 août 2011

Question écrite n° 116253 de M. Dominique Baert

Rubrique : sécurité publique

Titre : police et gendarmerie

Question close sans réponse le 19 juin 2012
2 août 2011

Question écrite n° 116252 de M. Dominique Baert

Rubrique : sécurité publique

Titre : police et gendarmerie

Question close sans réponse le 19 juin 2012
2 août 2011

Question écrite n° 116230 de M. Dominique Baert

Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

Titre : collectivités locales

Question close sans réponse le 19 juin 2012
2 août 2011

Question écrite n° 116115 de M. Dominique Baert

Rubrique : police

Titre : police nationale

Réponse publiée le 8 mai 2012
2 août 2011

Question écrite n° 115835 de M. Dominique Baert

Rubrique : chômage : indemnisation

Titre : allocation équivalent retraite

Réponse publiée le 29 novembre 2011
2 août 2011

Question écrite n° 115834 de M. Dominique Baert

Rubrique : chômage : indemnisation

Titre : allocation équivalent retraite

Réponse publiée le 29 novembre 2011
26 juillet 2011

Question écrite n° 115481 de M. Dominique Baert

Rubrique : politique extérieure

Titre : Sri Lanka

Réponse publiée le 27 décembre 2011
12 juillet 2011

Question écrite n° 114342 de M. Dominique Baert

Rubrique : travail

Titre : congé de paternité

Réponse publiée le 29 novembre 2011

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M. Dominique Baert

Questions posées (archives)