M. Hervé Saulignac

Socialistes et apparentés

Ardèche (1re circonscription) | Mandat en cours
  • mardi 14 mai 2024
    1ère séance : Questions orales sans débat
    partager
  • mercredi 10 avril 2024
    1ère séance : Questions au Premier ministre ; Sécuriser et réguler l'espace numérique (CMP) ; Diverses dispositions d'adaptation au droit de l'UE (CMP) ; Accords internationaux ; Accroître le financement des entreprises et l'attractivité de la France
    partager
  • mercredi 10 avril 2024
    1ère séance : Questions au Premier ministre ; Sécuriser et réguler l'espace numérique (CMP) ; Diverses dispositions d'adaptation au droit de l'UE (CMP) ; Accords internationaux ; Accroître le financement des entreprises et l'attractivité de la France
    partager
  • mercredi 20 mars 2024
    Commission des lois : Reconnaître le bénévolat de sécurité civile ; Reconnaître et sanctionner la discrimination capillaire
    partager
  • mercredi 6 mars 2024
    2ème séance : Réparation des personnes condamnées pour homosexualité entre 1945 et 1982
    partager
  • mercredi 6 mars 2024
    2ème séance : Réparation des personnes condamnées pour homosexualité entre 1945 et 1982
    partager
  • mercredi 6 mars 2024
    2ème séance : Réparation des personnes condamnées pour homosexualité entre 1945 et 1982
    partager
  • mercredi 28 février 2024
    Commission des lois : Renforcer la réponse pénale contre les infractions à caractère raciste ou antisémite ; Réparation des personnes condamnées pour homosexualité entre 1945 et 1982
    partager
  • mercredi 14 février 2024
    Commission des lois : Les défis de l’intelligence artificielle générative en matière de protection des données personnelles et d’utilisation du contenu généré
    partager
  • mercredi 17 janvier 2024
    Commission des lois : Mme Marie-Laure Denis, proposée en tant que présidente de la CNIL ; Projet de loi constitutionnelle relatif à la liberté de recourir à l’IVG
    partager
  • mercredi 10 janvier 2024
    Commission des lois : Renforcer la démocratie locale et le fonctionnement du conseil municipal ; Assurer une justice patrimoniale au sein de la famille
    partager
  • mercredi 10 janvier 2024
    Commission des lois : Renforcer la démocratie locale et le fonctionnement du conseil municipal ; Assurer une justice patrimoniale au sein de la famille
    partager