M. Hervé Saulignac

Socialistes et apparentés
Ardèche (1re circonscription) | Mandat en cours

Interventions en commission et en séance (archives)

  • mercredi 13 juin 2018
    Commission des lois : Examens de diverses propositions de lois et de résolutions
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  • jeudi 7 juin 2018
    3ème séance : Lutte contre la manipulation de l'information (suite) (art. Premier adt 25)
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  • jeudi 7 juin 2018
    2ème séance : Encadrement téléphone portable dans les écoles et les collèges (suite) ; Lutte contre la manipulation de l'information (propositions de loi ordinaire et organique)
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  • jeudi 7 juin 2018
    2ème séance : Encadrement téléphone portable dans les écoles et les collèges (suite) ; Lutte contre la manipulation de l'information (propositions de loi ordinaire et organique)
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  • jeudi 7 juin 2018
    2ème séance : Encadrement téléphone portable dans les écoles et les collèges (suite) ; Lutte contre la manipulation de l'information (propositions de loi ordinaire et organique)
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  • jeudi 7 juin 2018
    1ère séance : Encadrement de l'usage du téléphone portable dans les écoles et les collèges
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  • jeudi 31 mai 2018
    CE sûreté des installations nucléaires : M. Bernard Laponche et M. Jean-Claude Zerbib (Global Chance) et M. David Boilley (pdt ACRO)
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  • jeudi 31 mai 2018
    Sûreté des installations nucléaires : M. Dominique Boutin membre du réseau Énergie de l’association France Nature Environnement et M. Leny Patinaux, auteur d’une thèse sur Cigéo
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  • mercredi 30 mai 2018
    Commission du développement durable et commission des lois : Nouvelle étape de la décentralisation en faveur du développement des territoires ; Examen de la proposition de loi renforçant la lutte contre les rodéos motorisés
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  • mercredi 30 mai 2018
    Commission du développement durable et commission des lois : Nouvelle étape de la décentralisation en faveur du développement des territoires ; Examen de la proposition de loi renforçant la lutte contre les rodéos motorisés
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  • mardi 22 mai 2018
    Commission des affaires culturelles et Commission des lois : Audition de Mme Françoise Nyssen, ministre ; discussion générale sur les propositions de lois organique et ordinaire de M. Richard Ferrand relatives à la lutte contre les fausses informations
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  • samedi 21 avril 2018
    1ère séance : Immigration maîtrisée, droit d'asile effectif et intégration réussie (suite) (Article 14 à Article 16)
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