Interventions en commission et en séance (archives)
mardi 26 septembre 2023
Délégation aux droits des enfants : Mme Sylviane Giampino, Présidente du Conseil de l’enfance et de l’adolescence du Haut Conseil de la famille, de l’enfance et de l’âge (HCFEA) ; Education au numérique
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mardi 26 septembre 2023
Délégation aux droits des enfants : Mme Sylviane Giampino, Présidente du Conseil de l’enfance et de l’adolescence du Haut Conseil de la famille, de l’enfance et de l’âge (HCFEA) ; Education au numérique
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mardi 26 septembre 2023
Délégation aux droits des enfants : Mme Sylviane Giampino, Présidente du Conseil de l’enfance et de l’adolescence du Haut Conseil de la famille, de l’enfance et de l’âge (HCFEA) ; Education au numérique
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mercredi 19 juillet 2023
Commission des lois : M. Édouard Durand, co-président de la Commission indépendante sur l’inceste et les violences sexuelles faites aux enfants ; Alternatives à la détention et l'éventuelle création d'un mécanisme de régulation carcérale
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jeudi 8 juin 2023
3ème séance : Renforcer le principe de la continuité territoriale en Outre-Mer (suite) ; Gestion différenciée des compétences « eau » et « assainissement »
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mercredi 31 mai 2023
Commission des lois : Renforcer l’engagement et la participation des citoyens à la vie démocratique ; Permettre une gestion différenciée de la compétence Eau et Assainissement ; Consultation des habitants d’un département sur le choix de leur région
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mercredi 31 mai 2023
Commission des lois : Renforcer l’engagement et la participation des citoyens à la vie démocratique ; Permettre une gestion différenciée de la compétence Eau et Assainissement ; Consultation des habitants d’un département sur le choix de leur région
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mercredi 17 mai 2023
Commission des lois : Mme Claire Hédon, Défenseure des droits, sur son rapport annuel d’activité
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mercredi 10 mai 2023
2ème séance : Commission d'enquête organisation groupuscules et manifestations illicites violentes (suite); Pavoisement des drapeaux français et européen sur le fronton des mairies (suite)
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mercredi 10 mai 2023
Commission des lois : Renforcer la prévention et la lutte contre l’intensification et l’extension du risque incendie (suite) ; Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
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mardi 9 mai 2023
2ème séance : Pavoisement des drapeaux français et européen sur le fronton des mairies (suite)
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mercredi 3 mai 2023
1ère séance : Débat sur le thème : « La répression du mouvement social contre la réforme des retraites » ; Questions sur le thème : « Quelle attractivité et quelle compétitivité pour la recherche française ? »
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