M. Hervé Saulignac

Socialistes et apparentés

Ardèche (1re circonscription) | Mandat en cours
  • mardi 6 décembre 2022
    1ère séance : Questions orales sans débat ; Cérémonie d’apposition d’une plaque commémorative en hommage à Aristide Briand
    partager
  • mardi 6 décembre 2022
    1ère séance : Questions orales sans débat ; Cérémonie d’apposition d’une plaque commémorative en hommage à Aristide Briand
    partager
  • jeudi 1er décembre 2022
    1ère séance : Retraite de base des non-salariés agricoles ; Expulsion des étrangers en cas de menace grave pour l'ordre public
    partager
  • jeudi 1er décembre 2022
    1ère séance : Retraite de base des non-salariés agricoles ; Expulsion des étrangers en cas de menace grave pour l'ordre public
    partager
  • mercredi 30 novembre 2022
    Commission des lois : Ingérences économiques et financières de puissances étrangères visant à influencer ou corrompre des relais d’opinion, des dirigeants ou des partis politiques français
    partager
  • mercredi 23 novembre 2022
    Commission des lois : Conditions d’expulsion des étrangers constituant une menace grave pour l’ordre public ; Juridiction spécialisée aux violences intrafamiliales ; Juridiction spécialisée dans l’expulsion des étrangers délinquants
    partager
  • mercredi 16 novembre 2022
    Commission des lois : Conditions de déclenchement du référendum d'initiative partagée
    partager
  • mercredi 26 octobre 2022
    Commission des lois : Mme Dominique Simonnot, Contrôleure générale des lieux de privation de liberté
    partager
  • mardi 25 octobre 2022
    Questions au Gouvernement - Mardi 25 octobre 2022
    partager
  • mardi 25 octobre 2022
    Questions au Gouvernement - Mardi 25 octobre 2022
    partager
  • mardi 25 octobre 2022
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Loi de programmation des finances publiques pour les années 2023-2027 (vote solennel) ; Financement de la sécurité sociale pour 2023 (suite)
    partager
  • mardi 25 octobre 2022
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Loi de programmation des finances publiques pour les années 2023-2027 (vote solennel) ; Financement de la sécurité sociale pour 2023 (suite)
    partager