-
- Présidence de Mme Laetitia Saint-Paul
- 1. Bioéthique
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 4 (suite)
- Amendement no 1797 rectifié
- Mme Coralie Dubost, rapporteure de la commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
- Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice
- Amendements nos 194 rectifié, 1842, 1764, 1591, 1157, 2149, 1058, 2417, 2147, 141, 2407, 1765, 292, 2145, 1841, 138, 1840 et 723
- Suspension et reprise de la séance
- Avant l’article 5
- Article 5
- Après l’article 5
- Après l’article 4 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Laetitia Saint-Paul
- 1. Hommage aux victimes de l’attaque survenue à la préfecture de police de Paris
- 2. Bioéthique
- Discussion des articles (suite)
- Article 4 (suite)
- Amendements nos 2587 et 2139
- Mme Coralie Dubost, rapporteure de la commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
- Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice
- Amendements nos 2148, 297, 285, 1484, 666, 157, 430, 1579, 776, 1209, 665, 277, 2092, 2093, 2457, 1805, 1045, 1810 et 2141
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 692, 180, 182, 1210, 1833, 2064, 159, 431, 1211, 2140, 2352, 1834, 158, 432, 1212, 434, 1213, 2526, 1214, 1478, 162, 435, 1215, 1835, 2065, 2345, 1714, 2459, 164, 437, 1217, 1649, 2250, 165, 438, 160, 433, 1614, 2534, 2138, 2172, 1654, 2468, 1589, 1216, 170, 439, 441, 167, 442, 1218, 310, 2150, 1486, 185, 1220, 1219, 1658, 172, 445, 1485, 2094, 2095, 168, 443, 653, 2460, 667, 1491, 2142, 1221, 1836, 169, 444, 2561, 2592, 1492, 1222, 175, 448, 176, 449, 1223, 1676, 2469, 2470, 2471, 321 et 329
- Après l’article 4
- Amendements nos 183, 202, 451, 2567 rectifié, 2578 rectifié, 1361 et 2313
- Article 4 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Bioéthique
- Discussion des articles (suite)
- Rappel au règlement
- Article 3 (suite)
- Amendements nos 414 et 960
- Mme Coralie Dubost, rapporteure de la commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
- Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
- Amendements nos 2505, 2551, 1610, 2090, 2549, 1763, 1039, 2003, 2322, 1471, 1054, 1249, 1040, 2008, 1717, 961, 1766, 994 rectifié, 2010 rectifié, 1189, 1585, 1730, 2007, 1611, 1041, 1000 rectifié, 2119 et 2005
- M. le président
- Amendements nos 2132, 1586, 2133 et 1056
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Bioéthique
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 1er(suite)
- Article 1er bis
- Amendements nos 2233, 2234, 2151, 2236, 2235 et 1639
- Article 2
- Rappel au règlement
- Article 2 (suite)
- Amendements nos 1458, 920, 137, 54, 377, 727, 1640, 922, 56, 379, 739, 847, 1770, 745, 926, 382, 59, 749, 744 rectifié, 925, 1459, 2328 rectifié, 55, 378, 1641, 921, 139, 868, 2546, 2240, 1462, 57, 380, 923, 1463, 142, 1464, 1794, 1807, 1049, 1803, 1063 rectifié, 58, 381, 924, 2242, 2135, 1036, , 2346, 2472, 2473 et 1740
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 2211, 927, 62, 385, 929, 60, 383, 928, 1816, 2067, 2329, 110, 2045, 779 et 878
- Mme Agnès Firmin Le Bodo, présidente de la commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
- Amendements nos 1542, 1558, 2194, 2266, 1313, 1644, 61, 384, 607, 1744, 1745, 386, 608, 930, 2312, 387, 931, 1998, 2555, 2226, 63, 388, 932, 933, 2227, 2533, 2228, 2532, 1524, 1525, 2515, 1453, 2516 rectifié, 2599 (sous-amendement), 2229, 2538, 850, 2000 rectifié et 2547
- Après l’article 2
- Amendements nos 1934, 391, 935, 66, 1798 rectifié, 1799 rectifié, 1248 rectifié, 1044 rectifié, 284 rectifié, 792, 1738 rectifié, 2230, 2231, 1051 et 2131
- Rappel au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Modification de l’ordre du jour
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Bioéthique
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er(suite)
- Amendement no 730
- Mme Laëtitia Romeiro Dias, rapporteure de la commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
- M. Adrien Taquet, secrétaire d’État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
- Amendements nos 2114, 1388 et 1065
- Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice
- Amendements nos 2195 et 1392
- M. Jean-Louis Touraine, rapporteur de la commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
- Amendements nos 1557, 1510, 2212, 1153, 1712, 2086, 2153, 2213, 2257 et 2258
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 2573, 1932, 2283, 1901, 16, 335, 595, 1681, 1531, 884, 2238, 1618, 964, 1516, 1543, 1929, 2361, 1034, 2084, 2216, 1728, 2033, 2122, 2215, 886, 19 rectifié, 338, 597, 599, 888, 594, 883, 1958, 2478, 1619, 1824, 2363, 2055, 1995, 2277, 1996, 2582, 2186, 2219, 1725, 1724, 1742, 1747, 1746, 2027, 2056, 1731, 1711 rectifié, 1993, 1241, 2218, 2408 et 2600, 2603 (sous-amendements)
- Article 1er(suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Annonce du décès de M. Jacques Chirac
- Suspension et reprise de la séance
- 3. Bioéthique (suite)
- Article 1er(suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Bioéthique
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er(suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Présidence de M. Marc Le Fur
- Amendement no 1460
- Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
- Amendements nos 37, 358, 681, 901, 1632, 1806, 900, 2088, 1726, 2129, 2220 rectifié, 2146, 2535 rectifié, 2143, 2221 rectifié, 2087, 2196, 1620, 39, 360, 682, 340, 843, 20, 339, 598, 887, 1534, 1622, 2246, 2197, 2525, 2466, 21, 2594, 2595, 22, 118, 341, 600, 1554, 2083, 889, 1441, 1533, 1727, 1346, 1980, 1445, 647, 1535, 1442, 2053, 2128, 2130 et 2285
- Présidence de Mme Annie Genevard
- Amendements nos 24, 343, 567, 890 et 1444
- Mme la présidente
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Bioéthique
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er(suite)
- Amendements nos 2300 et 1530
- M. Jean-Louis Touraine, rapporteur de la commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
- Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
- Amendements nos 2271, 2336, 674, 1950 et 1997
- Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice
- Amendements nos 2123, 2214, 2569 et 1994
- Suspension et reprise de la séance
- Article 1er(suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Fiscalité des services à la personne
- Fiscalité des services à la personne
- Fiscalité des services à la personne
- Agenda rural
- Réforme des retraites
- Agenda rural
- Violences contre les pompiers
- Implantation de nouveaux sites industriels
- Réforme des retraites
- Transition vers l’agroécologie
- Fiscalité des services à la personne
- Lutte contre les cancers pédiatriques
- Ouverture des grandes surfaces le dimanche
- Annonces en faveur du numérique et des start-up
- Recherches du GIEC sur les océans
- 2. Félicitations au XV parlementaire
- 3. Clarification de diverses dispositions du droit électoral
- 4. Bioéthique
- Présentation
- Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
- Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice
- Mme Frédérique Vidal, ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation
- M. Jean-Louis Touraine, rapporteur de la commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
- Mme Coralie Dubost, rapporteure de la commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
- M. Hervé Saulignac, rapporteur de la commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
- M. Philippe Berta, rapporteur de la commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
- Présidence de M. Hugues Renson
- M. Jean-François Eliaou, rapporteur de la commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
- Mme Laëtitia Romeiro Dias, rapporteure de la commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
- Mme Agnès Firmin Le Bodo, présidente de la commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
- Motion de rejet préalable
- Discussion générale
- Présentation
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
- 1. Prestation de serment d’un juge suppléant de la Cour de justice de la République
- 2. Accords entre l’Union européenne et le Canada
- Présentation
- M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l’Europe et des affaires étrangères
- M. Jacques Maire, rapporteur de la commission des affaires étrangères
- Mme Marie Lebec, rapporteure pour avis de la commission des affaires économiques
- Mme Marielle de Sarnez, présidente de la commission des affaires étrangères
- M. Roland Lescure, président de la commission des affaires économiques
- Motion de rejet préalable
- Discussion générale
- Mme Liliana Tanguy
- M. Julien Dive
- M. Sylvain Waserman
- M. Olivier Faure
- M. Christophe Naegelen
- M. Jean-Michel Clément
- M. François Ruffin
- M. Jean-Paul Lecoq
- M. Guillaume Kasbarian
- M. Thibault Bazin
- M. Dominique Potier
- Mme Clémentine Autain
- Mme Marine Le Pen
- M. Stéphane Travert
- M. Jean-Yves Le Drian, ministre
- M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’État
- Motion d’ajournement
- Discussion des articles
- Présentation
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance