Ardèche (2e circonscription)| Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)
Interventions en commission et en séance (archives)
mercredi 2 février 2022
Commission des affaires culturelles : M. Antoine Petit, dont la nomination à la présidence du Centre national de la recherche scientifique (CNRS) est envisagée par le Président de la République
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mercredi 26 janvier 2022
Commission des affaires culturelles : Rapport au Gouvernement intitulé « Scolarisation et grande précarité : lever les obstacles pour que tous les enfants aillent à l'école »
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mardi 25 janvier 2022
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Interdiction des pratiques visant à modifier l'orientation sexuelle ; Protection des enfants (CMP) ; Restitution de biens culturels aux ayants droit de victimes de persécutions antisémites
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jeudi 20 janvier 2022
3ème séance : Lutte contre la précarité des accompagnants d’élèves handicapés (suite) ; Réforme de la fiscalité des droits de succession et donation (suite)
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jeudi 20 janvier 2022
3ème séance : Lutte contre la précarité des accompagnants d’élèves handicapés (suite) ; Réforme de la fiscalité des droits de succession et donation (suite)
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mercredi 19 janvier 2022
Commission des affaires culturelles : Cadre juridique et statutaire de l’enseignement hybride ou à distance, dans l'enseignement scolaire et l’enseignement supérieur
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mardi 18 janvier 2022
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Adoption (nouvelle lecture) (suite) ; Contrôle parental pour l’accès à internet
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lundi 17 janvier 2022
Commission des affaires culturelles : Restitution ou remise de certains biens culturels aux ayants droit de leurs propriétaires victimes de persécutions antisémites
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jeudi 13 janvier 2022
3ème séance : Légalisation du cannabis sous le contrôle de l’État (suite) ; Réhabilitation des fusillés pour l’exemple durant la Première Guerre mondiale ; Abrogation des régimes d’exception créés pendant la crise sanitaire
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jeudi 13 janvier 2022
3ème séance : Légalisation du cannabis sous le contrôle de l’État (suite) ; Réhabilitation des fusillés pour l’exemple durant la Première Guerre mondiale ; Abrogation des régimes d’exception créés pendant la crise sanitaire
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mercredi 12 janvier 2022
Commission des affaires culturelles : Contrôle parental sur des équipements et services vendus en France et permettant d’accéder à internet ; Lutte contre la précarité des accompagnants d’élèves en situation de handicap et des assistants de d'éducation
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mercredi 12 janvier 2022
Commission des affaires culturelles : Contrôle parental sur des équipements et services vendus en France et permettant d’accéder à internet ; Lutte contre la précarité des accompagnants d’élèves en situation de handicap et des assistants de d'éducation
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