Ardèche (2e circonscription)| Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)
Interventions en commission et en séance (archives)
mercredi 12 janvier 2022
Commission des affaires culturelles : Contrôle parental sur des équipements et services vendus en France et permettant d’accéder à internet ; Lutte contre la précarité des accompagnants d’élèves en situation de handicap et des assistants de d'éducation
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mercredi 12 janvier 2022
Commission des affaires culturelles : Contrôle parental sur des équipements et services vendus en France et permettant d’accéder à internet ; Lutte contre la précarité des accompagnants d’élèves en situation de handicap et des assistants de d'éducation
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mardi 11 janvier 2022
1ère séance : Questions orales sans débat
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mardi 11 janvier 2022
1ère séance : Questions orales sans débat
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jeudi 6 janvier 2022
1ère séance : Débat sur la législation du cannabis ; Débat sur le Sahara occidental ; Débat sur l'avenir institutionnel et politique de la Nouvelle-Calédonie
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mercredi 5 janvier 2022
Commission des affaires sociales : Légalisation de la production, de la vente et de la consommation du cannabis sous le contrôle de l’État
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mardi 4 janvier 2022
Questions au Gouvernement - Mardi 4 janvier 2022
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mardi 4 janvier 2022
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Différenciation, décentralisation, déconcentration et simplification de l’action publique locale (vote solennel) ; Renforcement des outils de gestion de la crise sanitaire (suite)
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mercredi 15 décembre 2021
Application du droit voisin au bénéfice des agences, éditeurs et professionnels du secteur de la presse : Table ronde des opérateurs du numérique
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mercredi 15 décembre 2021
Application du droit voisin au bénéfice des agences, éditeurs et professionnels du secteur de la presse : Table ronde des opérateurs du numérique
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jeudi 2 décembre 2021
3ème séance : Diverses mesures de justice sociale (troisième lecture) (suite) ; Financement de la transition écologique (proposition de résolution européenne) ; Libre-choix des communes en matière d’eau et d’assainissement ; Protection des biens communs
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jeudi 2 décembre 2021
2ème séance : Discussion de diverses propositions de loi (suite)
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