-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Élections
- Vaccination contre la covid-19
- Politique sanitaire
- Violences en bandes
- Octroi de mer
- Vaccination contre la covid-19
- Vaccination contre la covid-19
- Déserts médicaux
- Production électrique
- Vaccination contre la covid-19
- Crise sanitaire à l’école
- Filière pêche antillaise
- Périmètre des grandes régions
- Désarmement nucléaire
- Situation sanitaire
- Maltraitance animale
- Violences à Mayotte
- Ouverture des restaurants pour les salariés du bâtiment
- Grippe aviaire
- Assistants d’éducation
- Protection sociale complémentaire des agents publics
- Élections départementales et régionales
- Arrestation d’Alexeï Navalny
- Situation des stations de ski
- Situation sanitaire
- 2. Ressources propres de l’Union européenne
- Présentation
- M. Clément Beaune, secrétaire d’État chargé des affaires européennes
- M. Pieyre-Alexandre Anglade, rapporteur de la commission des affaires étrangères
- Mme Isabelle Rauch, vice-présidente de la commission des affaires étrangères
- M. Christophe Jerretie, rapporteur pour observation de la commission des affaires européennes
- Discussion générale
- Explications de vote
- Vote sur l’article unique
- Présentation
- 3. Lutte contre la maltraitance animale
- Présentation
- M. Loïc Dombreval, rapporteur général au nom de la commission des affaires économiques et rapporteur pour le chapitre Ier
- M. Dimitri Houbron, rapporteur de la commission des affaires économiques pour le chapitre II
- Mme Laëtitia Romeiro Dias, rapporteure de la commission des affaires économiques pour les chapitres III et IV
- Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique
- M. Julien Denormandie, ministre de l’agriculture et de l’alimentation
- Présentation
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Laetitia Saint-Paul
- 1. Remplacement d’une députée
- 2. Questions orales sans débat
- Projet de rachat de Suez par Veolia
- Prévention des dépôts de bilan liés au covid-19
- Recensement de la population guyanaise
- Imposition de l’État sur le télétravail des frontaliers français au Luxembourg
- Situation des secteurs du tourisme et de la culture
- Compétences des services déconcentrés de l’enfance
- Crise sanitaire et emploi
- Emploi des jeunes
- Projet de développement agricole du territoire du Tescou
- Expérimentation de l’allégement du dispositif RGE
- Protection des arbres hors forêts
- Accès aux autoroutes autour des métropoles
- Projet du Charles-de-Gaulle Express
- Aménagement de la RN35
- Réglementation environnementale 2020
- Situation politique et judiciaire en Guinée
- Relations entre exploitants et propriétaires bailleurs de résidences de tourisme
- Prise en charge des enfants et des adultes handicapés
- Difficultés dans l’enseignement et crise sanitaire
- Congé parental des enseignants en disponibilité
- Réseaux d’éducation prioritaire
- Sécurité des habitants de la Seine-Saint-Denis
- Effectifs de la circonscription de police de Riom
- Possible évolution de la juridiction prud’homale de Carcassonne
- Difficultés d’accès aux soins en santé visuelle
- Projet de fusion de l’ONIAM et du FIVA
- Revalorisation salariale des professions de santé
- Familles monoparentales
- Le centre hospitalier Alpes Léman
- Désertification médicale
- Stratégies de lutte contre l’épidémie
- Sages-femmes
- Capacité du système de santé français
- Chèque alimentation
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Laetitia Saint-Paul
- 1. Situation du commerce et des autres secteurs touchés par la crise de la covid-19
- Mme Sylvia Pinel
- M. Alain Griset, ministre délégué chargé des petites et moyennes entreprises
- M. Bertrand Pancher
- M. Alain Griset, ministre délégué
- M. Paul Molac
- M. Alain Griset, ministre délégué
- Mme Jeanine Dubié
- M. Alain Griset, ministre délégué
- Mme Elsa Faucillon
- M. Alain Griset, ministre délégué
- Mme Karine Lebon
- M. Alain Griset, ministre délégué
- Mme Typhanie Degois
- M. Alain Griset, ministre délégué
- Mme Nicole Le Peih
- M. Alain Griset, ministre délégué
- Mme Véronique Riotton
- M. Alain Griset, ministre délégué
- Mme Pascale Boyer
- M. Alain Griset, ministre délégué
- M. Bertrand Sorre
- M. Alain Griset, ministre délégué
- M. Patrick Hetzel
- M. Alain Griset, ministre délégué
- M. Martial Saddier
- M. Alain Griset, ministre délégué
- Mme Isabelle Valentin
- M. Alain Griset, ministre délégué
- Mme Laurence Trastour-Isnart
- M. Alain Griset, ministre délégué
- M. Bruno Fuchs
- M. Alain Griset, ministre délégué
- Mme Pascale Fontenel-Personne
- M. Alain Griset, ministre délégué
- Mme Nadia Essayan
- M. Alain Griset, ministre délégué
- Mme Michèle Victory
- M. Alain Griset, ministre délégué
- Mme Laurence Dumont
- M. Alain Griset, ministre délégué
- M. M’jid El Guerrab
- M. Alain Griset, ministre délégué
- Mme Annie Chapelier
- M. Alain Griset, ministre délégué
- M. Christophe Naegelen
- M. Alain Griset, ministre délégué
- M. Guy Bricout
- M. Alain Griset, ministre délégué
- M. Jean-Hugues Ratenon
- M. Alain Griset, ministre délégué
- M. Alexis Corbière
- M. Alain Griset, ministre délégué
- M. Bruno Bilde
- M. Alain Griset, ministre délégué
- Suspension et reprise de la séance
- 2. Politique du logement
- Mme Elsa Faucillon
- Mme Stéphanie Do
- M. Thibault Bazin
- M. Fabien Lainé
- M. Jean-Louis Bricout
- M. Pierre-Yves Bournazel
- M. Guy Bricout
- M. Jean-Hugues Ratenon
- M. Jean-Félix Acquaviva
- Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée chargée du logement
- Mme Karine Lebon
- Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée
- Mme Christine Hennion
- Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée
- M. Lionel Causse
- Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée
- Mme Nathalie Bassire
- Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée
- M. Martial Saddier
- Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée
- Mme Michèle de Vaucouleurs
- Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée
- Mme Laurence Dumont
- Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée
- Mme Annie Chapelier
- Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée
- M. Guy Bricout
- Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée
- M. Alexis Corbière
- Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée
- M. Jean-Félix Acquaviva
- Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée
- M. Aurélien Taché
- Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée
- 3. Remplacement d’une députée
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. projet de loi de finances pour 2021
- 2. Restitution de biens culturels au Bénin et au Sénégal
- 3. Prorogation de mesures du code de la sécurité intérieure
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Restitution de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal
- 2. Code mondial antidopage et lutte contre le dopage
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Assemblée de Guyane
- 2. Réforme de l’adoption
- 3. Décès du président Valéry Giscard d’Estaing
- Suspension et reprise de la séance
- 4. Réforme de l’adoption
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique et financière
- Rappel au règlement
- Présentation
- Discussion générale
- Texte adopté par l’Assemblée nationale en nouvelle lecture
- Vote sur l’ensemble
- 2. Sécurité globale
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er(suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 1353
- Sous-amendements nos et 1354
- Amendements nos 568, 567, 644, , 561, 393, 1103 rectifié, 1233 rectifié, 319, 320 et 1276
- Rappel au règlement
- Article 1er(suite)
- Amendements nos 414, 145 et 415
- Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée chargée de la citoyenneté
- Amendements nos 132, 147, 125, 1314, 3 et 418, 1273
- Mme Alice Thourot, rapporteure de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Amendements nos 4, 810, 569, 8, 1174 et 1030
- Rappels au règlement
- Article 1er(suite)
- Discussion des articles (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Hommage au lieutenant-colonel Sébastien Botta
- 2. Questions au Gouvernement
- Acharnement de la justice contre Nicolas Sarkozy
- Grippe aviaire
- Diffusion d’images des forces de l’ordre
- Protection des mineurs
- Reconnaissance du covid-19 comme maladie professionnelle
- Réouverture des commerces
- Fermeture de l’usine Bridgestone de Béthune
- Bilan du Forum de Paris pour la paix
- Situation du sport amateur
- Secteur bancaire durant la crise sanitaire
- Reprise des activités sportives
- Comité interministériel du handicap
- Conflit au Haut-Karabakh
- Situation de Julian Assange
- Droits de l’enfant
- État de catastrophe naturelle dans les Antilles
- Procédure fiscale contre la Société générale
- Pavillon maritime français
- Situation des petites entreprises et des commerces
- Conséquences économiques du confinement
- Situation du tourisme de montagne
- Prorogation des concessions hydroélectriques
- Hausse de la pauvreté chez les jeunes
- Fermeture de l’usine SKF à Avallon
- Étudiants en santé mobilisés dans les hôpitaux
- 3. Projet de loi de finances pour 2021
- 4. Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2020 (suite)
- Avant la première partie
- Première partie
- Avant l’article 1er
- Amendements nos 347, 68, 312, 69, 70, 56, 155, 102, 401, 71, 125 et 132
- Sous-amendement nos 567, 568, 569, 570, 566
- Amendements nos 258, 351, 86, 85, 511, 553, 83, 527, 57, 461, 130, 238, 540, 55, 87, 239, 396, 388, 128, 41, 77, 76, 348, 523, 252, 253, 32, 72, 160, 31, 74, 170, 242, 243, 73, 336, 137, 36, 78, 79, 391, 291, 389, 127, 395, 400, 398, 227, 228, 141, 58, 236, 237, 205, 505, 240, 80, 140, 172, 204, 241, 470, 113 rectifié, 397, 399, 502, 206, 34, 67, 66, 9, 216, 25, 147, 522, 149, 26, 210, 208, 267, 321, 213, 215, 39, 40 et 393
- Suspension et reprise de la séance
- Article 1er
- Amendement no 106
- Après l’article 1er
- Amendements nos 37, 82, , 164, 229, 520, 21, 22, 54, 337, 331, 332, 8 et 510
- Article 2
- Amendement no 458
- Article 3
- Amendement no 249
- Article 4 et état A
- Avant l’article 1er
- Vote sur l’ensemble de la première partie du projet de loi de finances rectificative pour 2020
- Seconde partie
- Article 5 et état B
- Mme Émilie Bonnivard
- M. Éric Coquerel
- Amendements nos 278, 379, 533, 560, 440, 350, 306, 304, 305, 417, 419, 431, 544, 541, 529, 462, 468, 473, 405, 459, 454, 183, 184, 406, 407, 408, 302, 280, 318, 119, 543, 531, 30, 44, 114, 181, 212, 283, 442, 381, 47, 474, 110, 118, 121, 158, 226, 532, 298, 33 et 552
- Rappel au règlement
- Article 5 et état B (suite)
- Amendements nos 423, 432, 273, 359, 360, 361, 362, 261, 550, 202, 357, 437, 124, 447, 28, 365, 185, 324, 117, 122, 64, 256, 441, 195, 191, 323, 451, 20, 274, 277, 512, 513, 514, 174, 175, 366, 120, 173, 453, 167, 169, 516, 15, 16, 272, 17, 18, 65, 180, 363, 364, 422, 177, 179, 517, 515, 182, 539, 266, 217, 281, 262, 260, 300, 203, 418, 538, 201, 507, 209, 199, 197, 435, 436, 270, 188, 265, 254, 193, 220, 409, 410, 276, 411, 487, 494, 488, 495, 490, 497, 489, 496, 412, 491, 498, 492, 499, 413, 377, 383, 279, 414, 308, 547, 524 et 545
- Suspension et reprise de la séance
- Article 6 et état C
- Article 7 et état D
- Article 8
- Article 9
- Après l’article 9
- Amendements nos 445, 478, 465, 108, 463, 378, 457, 501, 153, 154, 371, 156, 157, 537, 178, 134, 135, 421, 234, 112, 235, 433, 493, , 138 rectifié, 390 rectifié, 150, 285, 100, 159, 165, 293, 88 et 75
- Sous-amendement nos 561, 562, 563, 564, 565
- Amendements nos 89, 90, 91, 313, 503, 143, 349 rectifié, 466, 356, 219, 460, 484, 452, 94, 38, 95, 146, 161, 392, 536, 380, 382, 384, 500, 320, , 151, 166, 446, 472,, 429, 107, , 325 rectifié, 314, 292, 394, 420, 288, 424, 109, 286, 426, 287, 289, 427, 402, 290, 403, 425, 518, 526, 42, 96, 444, 92, 163, 81 rectifié, 162 rectifié, 275 rectifié, 144 rectifié, 207 rectifié, 145 rectifié, 168, 534, 535, 222, 224, 334, 93, 467, 471, 10, 12, 13, 14, 11, 223, 443, 428, 542, 358 et 430
- Article 5 et état B
- Seconde délibération
- Amendement no 1
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Projet de loi de finances pour 2021
- Seconde partie (suite)
- Culture
- Mme Dominique David, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Gilles Carrez, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Valérie Bazin-Malgras, rapporteure pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Mme Sophie Mette
- Mme Michèle Victory
- M. Benoit Potterie
- Mme Béatrice Descamps
- Mme Frédérique Dumas
- M. Michel Larive
- Mme Karine Lebon
- M. Raphaël Gérard
- Mme Constance Le Grip
- Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture
- M. Alain David
- Mme Roselyne Bachelot, ministre
- Mme Céline Calvez
- Mme Roselyne Bachelot, ministre
- Mission « Culture » (état B)
- Après l’article 54
- Culture
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Ardèche (2e circonscription)
| Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)