-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique et financière
- Présentation
- M. Cédric O, secrétaire d’État chargé de la transition numérique et des communications électroniques
- Mme Valéria Faure-Muntian, rapporteure de la commission des affaires économiques
- Mme Aurore Bergé, rapporteure pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- M. Michel Lauzzana, rapporteur pour avis de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Articles 1er à 4
- Article 4 bis
- Amendement no 3
- Articles 5 à 12
- Article 13
- Amendement no 2
- Article 14
- Article 15
- Amendement no 1
- Articles 16 à 24
- Article 24 bis
- Mme Constance Le Grip
- Amendements nos 4 et 6
- Article 24 ter A
- Article 24 ter
- Amendement no 5
- Articles 25 à 27 bis
- Article 28
- Amendement no 7
- Article 29
- Vote sur l’ensemble
- Présentation
- 2. Projet de loi de finances pour 2021
- Seconde partie (suite)
- Médias, livre et industries culturelles ; Avances à l’audiovisuel public
- Mme Marie-Ange Magne, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Céline Calvez, rapporteure pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- M. Alain David, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères
- Mme Michèle Victory
- M. Benoit Potterie
- Mme Béatrice Descamps
- Mme Frédérique Dumas
- M. Michel Larive
- Mme Elsa Faucillon
- Mme Béatrice Piron
- Mme Virginie Duby-Muller
- M. Luc Geismar
- Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture
- Mme Florence Provendier
- Mme Roselyne Bachelot, ministre
- Mission « Médias, livre et industries culturelles » (état B)
- Après l’article 55
- Compte de concours financiers « Avances à l’audiovisuel public » (état D)
- Après l’article 58
- Amendement no 2612
- Cohésion des territoires
- Médias, livre et industries culturelles ; Avances à l’audiovisuel public
- Seconde partie (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Projet de loi de finances pour 2021
- Seconde partie (suite)
- Immigration, asile et intégration (suite)
- Mission « Immigration, asile et intégration » (état B)
- Amendement no 243
- Mme Stella Dupont, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Pierre-Henri Dumont, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères
- Amendements nos 248 et 244
- M. Jean-Noël Barrot, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 1413, 2295, 2285, 1026, 2315 et 1027
- Rappels au règlement
- Mission « Immigration, asile et intégration » (état B) (suite)
- Après l’article 54
- Suspension et reprise de la séance
- Travail et emploi
- Mme Marie-Christine Verdier-Jouclas, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Thibault Bazin, suppléant M. Gérard Cherpion, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales
- M. Stéphane Viry
- Mme Michèle de Vaucouleurs
- M. Boris Vallaud
- Mme Annie Chapelier
- Mme Valérie Six
- M. Jean-Hugues Ratenon
- M. Stéphane Peu
- Mme Christine Cloarec-Le Nabour
- M. Bertrand Pancher
- Mme Élisabeth Borne, ministre du travail, de l’emploi et de l’insertion
- M. François Ruffin
- Mme Élisabeth Borne, ministre
- M. Dominique Da Silva
- Mme Élisabeth Borne, ministre
- Mission « Travail et emploi » (état B)
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Accélération et simplification de l’action publique
- 2. Projet de loi de finances pour 2021
- Seconde partie (suite)
- Enseignement scolaire
- Mme Catherine Osson, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Cécile Rilhac, rapporteure pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- M. Olivier Falorni
- Mme Sabine Rubin
- Mme Elsa Faucillon
- M. Stéphane Testé
- M. Frédéric Reiss
- Mme Maud Petit
- Mme Sylvie Tolmont
- M. Pierre-Yves Bournazel
- Mme Agnès Thill
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports
- M. Alexis Corbière
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- Mme Jacqueline Dubois
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- Mme Géraldine Bannier
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- Mme Michèle Victory
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- Mission « Enseignement scolaire » (état B)
- Rappel au règlement
- Mission « Enseignement scolaire » (état B) (suite)
- Amendement no 978
- Enseignement scolaire
- Seconde partie (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Projet de loi de finances pour 2021
- Seconde partie (suite)
- Mission « Enseignement scolaire » (état B) (suite)
- Amendement no 1276
- Mme Catherine Osson, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports
- Amendements nos 1275, 1350, 1343, 1349, 1351, 1337, 1068, 1243, 1063, 1197, 1013, 1297, 1352, 1299, 1298, 1097, 1069 et 1292
- Mme Cécile Rilhac, rapporteure pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Amendements nos 1344, 1247, 1284, 1283, 1146, 1282, 1281, 1248, 1279, 1071, 1280, 1070, 628, 1340, 1143, 1142, 1144, 1345, 554, 1172, 544, 555, 1358, 979, 1293, 1354, 1278, 1353, 1086, 1273, 1285, 1065, 1064, 1274 et 527
- Après l’article 54
- Suspension et reprise de la séance
- Sport, jeunesse et vie associative
- M. Benjamin Dirx, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Michel Larive, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- M. François Ruffin
- M. Jean-Paul Lecoq
- M. Bertrand Sorre
- M. Maxime Minot
- Mme Sandrine Josso
- Mme Sylvie Tolmont
- M. Benoit Potterie
- Mme Béatrice Descamps
- Mme Jennifer De Temmerman
- Mme Roxana Maracineanu, ministre déléguée chargée des sports
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État chargée de la jeunesse et de l’engagement
- Mme Zivka Park
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État
- M. Luc Geismar
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État
- Mme Sylvie Tolmont
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État
- Mission « Sport, jeunesse et vie associative » (état B)
- Après l’article 58
- Mission « Enseignement scolaire » (état B) (suite)
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Renforcement du droit à l’avortement
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 1er(suite)
- Article 1er bis
- Mme Marie-Pierre Rixain
- Mme Agnès Thill
- Amendements nos 8, 17, 40, 59, 65, 64 rectifié, 88 rectifié, 94, 113, 106, 60, 4 et 52
- Après l’article 1er bis
- Amendements nos 119 rectifié, 120 rectifié
- Article 1er ter
- M. Guillaume Gouffier-Cha
- M. Thibault Bazin
- M. Pascal Brindeau
- Amendements nos 9 et 18
- Rappel au règlement
- Article 1er ter (suite)
- Article 2
- Mme Marie-Pierre Rixain
- M. Patrick Hetzel
- M. Jean-Christophe Lagarde
- Amendements nos 2, 10, 19, 29, 35, 69, 70 et 83
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 2
- Article 2 bis
- Mme Bérangère Couillard
- Mme Anne-Laure Blin
- M. Jean-Louis Bourlanges
- Mme Agnès Thill
- Amendements nos 43, 48, 67, 89, 92 et 41
- Après l’article 2 bis
- Suspension et reprise de la séance
- Article 3
- Titre
- Amendement no 110
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique et financière
- Présentation
- M. Cédric O, secrétaire d’État chargé de la transition numérique et des communications électroniques
- Mme Valéria Faure-Muntian, rapporteure de la commission des affaires économiques
- Mme Aurore Bergé, rapporteure pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- M. Michel Lauzzana, rapporteur pour avis de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Articles 25 et 26 (appelés par priorité)
- Article 27
- Après l’article 27 (amendements appelés par priorité)
- Article 28 (appelé par priorité)
- Article 1er
- Article 2
- Article 3
- Article 4
- Amendement no 10
- Articles 5 à 10
- Article 11
- Amendement no 25
- Mme Olivia Gregoire, secrétaire d’État chargée de l’économie sociale, solidaire et responsable
- Amendement no 33
- Article 12
- Article 13
- Amendement no 7
- Article 14
- Amendement no 6
- Article 15
- Amendement no 34
- Articles 16 à 17
- Après l’article 17
- Amendement no 8
- Article 18
- Amendements nos 5 et 57
- M. Julien Denormandie, ministre de l’agriculture et de l’alimentation
- Amendements nos 42 et 58
- Article 19
- Après l’article 19
- Amendement no 43
- Article 20
- Article 21
- Amendement no 4
- Articles 22 à 22 ter
- Article 22 quater
- Après l’article 22 quater
- Article 24
- Article 24 bis
- Mme Virginie Duby-Muller
- Amendement no 20
- M. Clément Beaune, secrétaire d’État chargé des affaires européennes
- Amendements nos 28, 32, 21, 22, 23, 9, 31 et 24
- Après l’article 24 bis
- Amendement no 36
- Article 24 ter
- Mme Constance Le Grip
- M. Jean Lassalle
- Mme Céline Calvez
- Amendements nos 26, 30, 27, 54 et 45
- Article 29
- Vote sur l’ensemble
- Présentation
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Intempéries ayant touché la France
- 2. Questions au Gouvernement
- Intempéries dans les Alpes-Maritimes
- Intempéries dans les Alpes-Maritimes
- Décision du conseil d’administration d’Engie
- Lutte contre la grande pauvreté
- Budget de la justice
- Diminution du budget du POSEI
- Incendie criminel à Rillieux-la-Pape
- Personnel soignant de la fonction publique territoriale
- Personnel des EHPAD
- Droit de vote à seize ans
- Projet de loi contre le séparatisme
- Lutte contre le communautarisme
- Surpopulation carcérale
- Journée nationale des aidants
- Séparatisme
- Séparatisme
- Situation de la minorité ouïghoure en Chine
- Ordonnance du 20 mai 2020 sur la reprise d’entreprise
- Budget de la justice
- Obligation de scolarisation dès trois ans
- Frais de déplacement des parents accompagnants résidant en Corse
- Attaques de loup en Saône-et-Loire
- Violences à l’encontre des sapeurs-pompiers
- Manque de moyens dans les hôpitaux
- Situation de l’usine Daimler à Hambach
- Mesures de soutien aux PME et TPE
- 3. Mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques
- 4. Accélération et simplification de l’action publique
- Suspension et reprise de la séance
- 5. Exploitation commerciale de l’image des enfants sur les plateformes en ligne
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Programmation de la recherche
- Discussion des articles (suite)
- Article 17
- Amendement no 186
- M. Philippe Berta, rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Mme Frédérique Vidal, ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation
- Amendements nos 597, 598, 599
- Sous-amendement no 689
- Amendements nos 580, 112, 461, 571, 462, 463, 113, 516 et 187
- Article 18
- Amendement no 305
- Article 19
- Article 20
- M. Jean Lassalle
- Amendements nos 576, 639, 114 et 581
- Après l’article 20
- Amendement no 299
- Article 20 bis
- Article 21
- Article 22
- Article 23
- Article 24
- Article 25
- Après l’article 25
- Titre
- Article 17
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Programmation de la recherche
- Discussion des articles (suite)
- Article 4
- Article 4 bis
- Article 5
- Après l’article 5
- Article 6
- Mme Natalia Pouzyreff
- M. Patrick Hetzel
- Mme Sylvie Tolmont
- Amendements nos 44, 77, 427, 454, 206, 558, 453, 506, 371, 493 et 654
- Après l’article 6
- Article 7
- Après l’article 7
- Article 8
- Article 9
- Article 10
- M. Pierre Henriet
- M. Cédric Villani
- Amendement no 444
- M. Pierre-Alain Raphan, rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Amendements nos 629, 153, 377, 356, 592, 128, 357, 690, 457, 641 et 622
- Mme Danièle Hérin, rapporteure générale de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Amendements nos 434 rectifié et 603
- Sous-amendement no 691
- Suspension et reprise de la séance
- Article 11
- Article 12
- Après l’article 12
- Avant l’article 13
- Article 13
- Après l’article 13
- Amendement no 274
- Article 14
- Article 14 bis
- Amendement no 621
- Article 15
- Après l’article 15
- Article 16
- Après l’article 16
- Amendements nos 196 et 280, deuxième rectification,
- Sous-amendements nos 680 rectifié et 681 rectifié
- Article 16 bis
- Amendement no 195 rectifié
- Article 16 ter
- M. Michel Larive
- Mme Marie-George Buffet
- M. Patrick Hetzel
- M. Bruno Studer, président de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Amendements nos 273, 302, 322 et 500
- Sous-amendement no 692
- Amendement no 442
- Article 16 quater
- Après l’article 16 quater
- Amendement no 262
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Ardèche (2e circonscription)
| Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)