M. Alain Fauré

Ariège (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

mardi 12 mai 2015

Budget (commission élargie) : crédits 2014 Economie
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mardi 12 mai 2015

2ème séance : PLF 2014 (art. 4 à après l'article 6 - adt 695) (suite)
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mardi 12 mai 2015

1ère séance : Questions au Gouvernement ; PLF 2014 (suite)
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mardi 12 mai 2015

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Actualisation de la loi organique du 19 mars 1999 relative à la Nouvelle-Calédonie ; Diverses dispositions relatives aux Outre-mer
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mardi 12 mai 2015

Commission des finances : maîtrise crédit d'impôt en faveur de la recherche (rapport de la Cour des comptes)
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mardi 12 mai 2015

Commission des finances : Avenir du crédit immobilier de France; Avoirs bancaires et contrats d'assurance-vie en déshérence (rapport de la Cour de Comptes)
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mardi 12 mai 2015

Commission des finances : M. Louis Gallois, commissaire général à l'investissement
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mardi 12 mai 2015

2ème séance : Règlement du budget et approbation des comptes del'année 2012 (suite) ; Débat d'orientation des finances publiques.
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lundi 11 mai 2015

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Réforme du conseil supérieur de la magistrature (vote solennel) ; Attributions du garde des sceaux et du ministère public en matière de politique pénale et d'action publique (vote solennel) ; Fiscalité écologique
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lundi 11 mai 2015

Commission des finances : Dexia S.A., audition du conseil d'administration
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lundi 11 mai 2015

2ème séance : Renforcement des droits des patients en fin de vie ; Egalité des droits et intégration des personnes en situation de handicap
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lundi 11 mai 2015

Commission des affaires économiques : table ronde sur le financement des entreprises
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Interventions en commission et en séance (archives)