• 16 mai 2017

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  Question écrite n° 104022 de M. Gaby Charroux

  Rubrique : sports

  Titre : natation

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 7 février 2017

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  Question écrite n° 102353 de M. Gaby Charroux

  Rubrique : consommation

  Titre : protection des consommateurs

  Réponse publiée le 9 mai 2017
• 31 janvier 2017

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  Question écrite n° 102302 de M. Gaby Charroux

  Rubrique : santé

  Titre : enfants

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 11 janvier 2017

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  Question au Gouvernement n° 4521 de M. Gaby Charroux

  Rubrique : organisations internationales

  Titre : UNESCO

  Question posée en séance
• 27 décembre 2016

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  Question écrite n° 101747 de M. Gaby Charroux

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : montant des pensions

  Question sans réponse
• 27 décembre 2016

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  Question écrite n° 101688 de M. Gaby Charroux

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : exonération

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 27 décembre 2016

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  Question écrite n° 101665 de M. Gaby Charroux

  Rubrique : fonction publique hospitalière

  Titre : infirmiers

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 27 décembre 2016

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  Question écrite n° 101649 de M. Gaby Charroux

  Rubrique : étrangers

  Titre : immigration

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 10 novembre 2016

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  Question au Gouvernement n° 4347 de M. Gaby Charroux

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Turquie

  Question posée en séance
• 26 octobre 2016

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  Question au Gouvernement n° 4281 de M. Gaby Charroux

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : politique fiscale

  Question posée en séance