M. Gaby Charroux

Gauche démocrate et républicaine
Bouches-du-Rhône (13e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)

Séance publique (archives)

  • (165e)
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    • 1. Questions orales sans débat
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (161e)
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    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Fixation de l'ordre du jour
    • 3. Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des délégués communautaires, et modification du calendrier électoral Élection des conseillers municipaux, des délégués communautaires et des conseillers départementaux (Votes solennels) (n° 0701)
    • 4. Contrôle et simplification des normes applicables aux collectivités territoriales (Vote solennel) (n° 725)
    • 5. Débat sur la sécurité sanitaire du médicament
    • 6. Ordre du jour
  • (154e)
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    • 1. Hommage au sergent-chef Harold Vormezeele
    • 2. Questions au Gouvernement
    • 3. Déclaration du Gouvernement sur le cadre financier pluriannuel 2014-2020 de l'Union européenne et débat sur cette déclaration
    • 4. Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux, des délégués communautaires et modification du calendrier électoral (n° 701) (suite)
    • 5. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (146e)
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    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Séparation et régulation des activités bancaires (suite) (n° 707)
    • 3. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (118e)
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    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Fixation de l'ordre du jour
    • 3. Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe (n° 628)
    • 3. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (104e)
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    • 1. Projet de loi de finances pour 2013 (n° 548) (lecture définitive)
    • 2. Programmation des finances publiques 2012-2017 (n° 573) (lecture définitive)
    • 3. Nomination des dirigeants de BPI-Groupe (n° 487) (deuxième lecture)
    • 4. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (103e)
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    • 1. Loi de finances rectificative pour 2012 (n° 571) (Lecture définitive)
    • 2. Représentation communale dans les communautés de communes et d'agglomération (n° 490)
    • 3. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (102e)
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    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Retenue pour vérification du droit au séjour et modification du délit d'aide au séjour irrégulier (C.M.P) (n° 539)
    • 3. Création de la Banque publique d'investissement (C.M.P) (n° 538)
    • 4. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (096e)
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    • 1. Mise en oeuvre du principe de participation du public défini à l'article 7 de la Charte de l'environnement (n° 470) (C.M.P.)
    • 2. Projet de loi de finances pour 2013 (n° 466) (nouvelle lecture)
    • 3. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (092e)
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    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Projet de loi de finances rectificative pour 2012 (n° 403) (Vote solennel)
    • 3. Nomination d'un député en mission temporaire
    • 4. Retenue pour vérification du droit au séjour et modification du délit d'aide au séjour irrégulier (n° 463)
    • 5. Ordre du jour de la prochaine séance
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