-
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Débat sur les performances des politiques sociales en Europe
- 3. Ordre du jour
-
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Projet de loi de finances pour 2012 (seconde partie) (suite) (n° 3775-II)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Épreuve de "formation aux premiers secours" au brevet des collèges (n° 3691)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Protection des consommateurs (suite) (n° 3632)
- 3. Service citoyen pour les mineurs délinquants (n° 3777)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Régulation du système de distribution de la presse. (suite) (n° 3601)
- 2. Patrimoine monumental de l'État (n° 3600)
- 3. Modification de l'ordre du jour
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques (troisième lecture) (n° 3546)
- 3. Participation des citoyens au fonctionnement de la justice pénale et jugement des mineurs (suite) (n° 3532)
- 4. Modification de l'ordre du jour
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Éloge funèbre de Françoise Olivier-Coupeau
- 3. Projet de loi de finances rectificatives pour 2011 (suite) (n° 3406)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Éloge funèbre de Patrick Roy
- 4. Modification de la loi portant réforme de l'hôpital (n° 3293) (Vote solennel)
- 5. Bioéthique (n° 3403) (Deuxième lecture)
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Renforcement de la compétitivité de l'agriculture française
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Encadrement du financement public des plans sociaux (n° 3305)
- 2. Responsabilité sociale des acteurs économiques
- 3. Interdiction de l'utilisation des phtalates, des parabènes et des alkylphénols (n° 2738)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Dordogne (3e circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)