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- 1. Développement et modernisation des services touristiques (Suite de la discussion d'un projet de loi adopté par le Sénat) (n° 1722)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Fixation de l'ordre du jour
- 3. Protection de la création sur Internet (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions orales sans débat
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2009 (n° 1359) et Accélération des programmes de construction et d'investissement publics et privés. (n° 1360)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 (suite) (n° 1157)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Rappels au règlement
- 2. Revenus du travail (n° 1096)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions orales sans débat
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Convocation du Parlement en session extraordinaire
- 2. Questions au gouvernement
- 3. Réforme portuaire (n os 907, 954)
- 4. Responsabilité environnementale (n os 916, 973)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Souhaits de bienvenue à deux délégations étrangères
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Modernisation des institutions de la V e République (n o 820)
- 4. Modernisation de l'économie (suite) (n o 842)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Dordogne (3e circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)