Suite de l'examen de la proposition de loi portant adaptation du code minier au droit de l'environnement (n° 4251) (M. Jean-Paul Chanteguet, rapporteur)

Suite de l'examen de la proposition de loi portant adaptation du code minier au droit de l'environnement (n° 4251) (M. Jean-Paul Chanteguet, rapporteur)

Examen de la proposition de loi portant adaptation du code minier au droit de l'environnement (n° 4251) (M. Jean-Paul Chanteguet, rapporteur)

Table ronde sur « les nouvelles pratiques agro-écologiques et les nouvelles démarches de développement durable : quels bénéfices pour l'équilibre des territoires et la préservation du capital naturel ? » avec la participation de Mme Cécile Claveirole, membre du CESE et auteure d'un avis sur l'agro écologie ; de M. Francois Léger, agronome ; de Mme Hélène Le Teno, directrice Entreprises du cabinet Auxilia pilote du Comité scientifique de Fermes d'avenir ; et de M. Dominique Olivier, directeur de la coopérative agricole et de territoire « Fermes de Figeac » 2

Examen pour avis du projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne (n° 4034) (Mme Béatrice Santais, rapporteure pour avis)

Audition, ouverte à la presse, du professeur Marcel-Francis Kahn
Audition, ouverte à la presse, du professeur Christian Roques, président du conseil scientifique de l'Association française pour la recherche thermale, et de M. Claude-Eugène Bouvier, délégué général du Conseil national des établissements thermaux
Présences en réunion

Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, précisant les modalités de création d'une installation de stockage réversible en couche géologique profonde des déchets radioactifs de haute et moyenne activité à vie longue (n° 3755) (M. Christophe Bouillon, rapporteur)
Informations relatives à la commission

Audition, ouverte à la presse, de M. Benoit Vallet, directeur général de la Santé au Ministère des affaires sociales et de la santé et de Mme Elisabeth Gaillard, adjointe au chef du bureau des maladies chroniques non transmissibles
Audition, ouverte à la presse, de M. François Godineau, chef de service, adjoint au directeur de la Sécurité sociale au Ministère des affaires sociales et de la santé, de Mme Marine Jean-Baptiste, interne de santé publique et de Mme Marie Seval, conseiller médical
Audition, ouverte à la presse, du docteur François-Xavier Brouck, directeur à la direction des Assurés à la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés, et du professeur Luc Barret, médecin-conseil national
Présences en réunion

Audition, ouverte à la presse, du professeur Daniel Bontoux, membre titulaire de l'Académie nationale de médecine, rhumatologue
Audition, ouverte à la presse, du professeur Agnès Buzyn, présidente de la Haute autorité de santé
Audition, ouverte à la presse, du professeur Francis Berenbaum, chef du service de rhumatologie à l'hôpital Saint-Antoine et expert de l'Institut thématique multi-organismes Physiopathologie, métabolisme et nutrition pour le domaine ostéo-articulaire
Présences en réunion

Audition de M. Pierre Radanne, président de l'Association 4D, sur les enjeux et l'analyse de l'Accord de Paris
Informations relatives à la commission