-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Hommage au président Valéry Giscard d’Estaing
- 2. Questions au Gouvernement
- Équilibre entre libertés et sécurité
- Protection des forces de l’ordre
- Écologie et territoires
- Justice pénale des mineurs
- Disparition de Valéry Giscard d’Estaing
- Stratégie de sortie du glyphosate
- Projet Hercule
- Contrôle des exportations d’armement
- Disparition de Valéry Giscard d’Estaing
- Conséquences du Brexit pour les pêcheurs
- Projet Hercule
- Lutte contre le réchauffement climatique
- Conséquences de la crise sanitaire sur le monde du sport
- Violences sexuelles faites aux enfants
- Sécurité des installations nucléaires
- Projet « Territoires numériques éducatifs »
- Libertés fondamentales
- Exode et chômage en Martinique
- Tensions en Nouvelle-Calédonie
- Projet Hercule
- Aide à la prise en charge des congés payés
- Conséquences de la réglementation environnementale 2020 sur le chauffage au gaz
- Articulation des fonds du plan de relance européen avec les actions prioritaires du traité d’Aix-la-Chapelle
- Avenir des sapeurs-pompiers volontaires
- Congés de Noël des enfants confiés à l’aide sociale à l’enfance
- 3. Éloge funèbre de Jean-François Cesarini
- Suspension et reprise de la séance
- 4. Amélioration du système de santé par la confiance et la simplification
- 5. Élection d’un juge suppléant à la Cour de justice de la République
- Suspension et reprise de la séance
- 6. Parquet européen et justice pénale spécialisée
- 7. Élection d’un juge suppléant à la Cour de justice de la République (suite)
- 8. Parquet européen et justice pénale spécialisée (suite)
- 9. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Laetitia Saint-Paul
- 1. Réforme de l’adoption
- Discussion des articles (suite)
- Article 10 (suite)
- Amendements nos et 516
- Mme Monique Limon, rapporteure de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Amendement no 541
- M. Adrien Taquet, secrétaire d’État chargé de l’enfance et des familles
- Amendements nos 32, 149, 390, 316, 457 rectifié, 31, 47, 151, 163, 392, 400, 30 rectifié, 150 rectifié, 225 rectifié, 391 rectifié, 506, 293, 164, 414, 415, 350, 168, 317, 318, 539, 159, 401, 425, 117, 169, 294, 58, 416, 440, 33, 48, 152, 165, 393 et 519
- Sous-amendements nos 560 et 563
- Amendements nos 520, 74, 190, 437, 458, 551, 320, 321, 170, 435, 112, 295, 118 et 513
- Après l’article 10
- Article 11
- Article 11 bis
- M. Jean-Louis Bourlanges
- Mme Marietta Karamanli
- Amendements nos 71, 205, 207, 341, 353 et 442
- Sous-amendements nos 561 et 564, 565
- Amendement no 522
- Article 11 ter
- Après l’article 11 ter
- Article 11 quater
- Après l’article 11 quater
- Avant l’article 12
- Article 12
- Amendements nos 419, 34, 153, 231, 395, 420 et 297
- Article 13
- Après l’article 13
- Amendement no 503
- Article 14
- Mme Perrine Goulet
- M. Adrien Taquet, secrétaire d’État
- Amendement no 344
- Sous-amendement no 562
- Rappels au règlement
- Article 14 (suite)
- Après l’article 14
- Amendement no 483
- Article 15
- Avant l’article 16
- Article 16
- Article 17
- Après l’article 17
- Article 18
- Amendement no 485
- Article 10 (suite)
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Laetitia Saint-Paul
- 1. Réforme de l’adoption
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 2 (suite)
- Amendements nos 22, 141, 242 et 378
- Mme Monique Limon, rapporteure de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Adrien Taquet, secrétaire d’État chargé de l’enfance et des familles
- Amendements nos 23, 142, 243, 379, 24, 143, 244, 380, 25 et 144, 245, 381
- Article 2 bis
- M. Xavier Breton
- Amendements nos 102, 284, 451 et 449, 450
- Article 3
- Article 4
- Article 5
- Article 6
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 6 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Amendement no 210
- Article 7
- Mme Natalia Pouzyreff
- M. Xavier Breton
- Amendements nos 1, 44, 147, 386 et 286
- Sous-amendement no 566
- Amendements nos 512, 538, 76, 68, 346, 256, 258, 257 et 511 rectifié
- Après l’article 7
- Article 8
- Article 9
- Article 9 bis
- Après l’article 9 bis
- Amendement no 106
- Suspension et reprise de la séance
- Article 10
- Rappel au règlement
- Article 10 (suite)
- Après l’article 2 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Laetitia Saint-Paul
- 1. Délais d’organisation des élections
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Présentation commune
- Discussion générale commune
- Discussion des articles (projet de loi organique)
- Article unique
- M. Pierre-Henri Dumont
- M. Pascal Brindeau
- Amendements nos 1, 2, 10, 3 et 9
- Article unique
- Vote sur l’article unique
- Discussion des articles (projet de loi ordinaire)
- Article 1er
- Après l’article 1er
- Amendement no 6
- Article 2
- Vote sur l’ensemble
- 2. Réforme de l’adoption
- Discussion des articles (suite)
- Rappel au règlement
- Article 2 (suite)
- Amendements nos 172 et 62
- Mme Monique Limon, rapporteure de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Adrien Taquet, secrétaire d’État chargé de l’enfance et des familles
- Amendements nos 50, 545 rectifié, 166, 64, 100, 204, 208, 247, 362, 544, 422, 94, 269, 363, 98, 96, 445,446, 447, 448, , 128, 220, 248, 364, 66, , 270, 105, 104, 412, 251, 10, 129, 221, 365, 367, 11, 130, 222, 366, 271, 12, 131, 223, 272, 13, 132, 224, 368, 14, 233, 369, 273, 15, 133, 234, 370, 509, 39, 134, 235, 371, 274, 16, 135, 236, 372, 275, 17, 136, 237, 373, 276, 249, 103, 18, 137, 238, 374, 278, 19, 138, 239, 375, 279, 280, 20, 139, 240, 376, 281, 21, 140, 241, 377 et 282
- Après l’article 2
- Amendement no 108
- Discussion des articles (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Protection du peuple arménien
- 2. Exclusion des étrangers en situation irrégulière du bénéfice de la tarification sociale dans les transports
- 3. Carte Vitale biométrique
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Laetitia Saint-Paul
- 1. Carte Vitale biométrique
- 2. Développement raisonnable de l’éolien
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Assemblée de Guyane
- 2. Réforme de l’adoption
- 3. Décès du président Valéry Giscard d’Estaing
- Suspension et reprise de la séance
- 4. Réforme de l’adoption
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Amélioration du système de santé par la confiance et la simplification
- Discussion des articles (suite)
- Article 9
- M. Jean-Pierre Door
- M. Bertrand Pancher
- Amendements nos 25, 99, 276 et 496
- Mme Stéphanie Rist, rapporteure de la commission des affaires sociales
- M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé
- Amendements nos 251, 287, 403, 450, 215, 68, 258, 193, 250, 346 et 297
- Après l’article 9
- Article 10
- Mme Nathalie Sarles
- M. Jean-Pierre Door
- M. Philippe Vigier
- M. Sébastien Jumel
- Amendements nos 490, 82 rectifié, 347, 451 et 325
- Après l’article 10
- Amendement no 491
- Article 11
- Après l’article 11
- Article 12
- M. Jean Lassalle
- Amendement no 263
- Article 13
- Amendements nos 237, 238
- Articles 13 bis et 13 ter
- Article 13 quater
- Amendement no 495
- Article 14
- M. Thierry Michels
- Mme Michèle de Vaucouleurs
- Mme Annie Chapelier
- M. Sébastien Jumel
- Amendements nos 169, 415, 418, 165, 158, 159, 166, 180 et 170
- Après l’article 14
- Article 15
- Amendement no 520
- Article 9
- Explications de vote
- Discussion des articles (suite)
- 2. Réforme de l’adoption
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Proposition de loi relative à la sécurité globale
- Syndicat Avenir lycéen
- Proposition de loi relative à la sécurité globale
- Vaccination contre la covid-19 en outre-mer
- Stratégie d’utilisation des forces de l’ordre
- Situation sanitaire et politique vaccinale
- Proposition de loi relative à la sécurité globale
- Proposition de loi relative à la sécurité globale
- Déontologie des forces de l’ordre
- Aides aux métiers de la restauration et de l’hôtellerie
- Report des élections régionales et départementales
- Ouverture des stations de sports d’hiver
- Éducation prioritaire
- Relations entre l’État et les collectivités territoriales
- Réorganisation d’EDF
- Réouverture des restaurants
- Situation sociale à La Réunion
- Minoration du Parlement
- Plan de sauvegarde de l’emploi à General Electric
- Développement du train à hydrogène
- Harcèlement scolaire
- Sécurité globale : utilisation des drones
- Pauvreté
- Personnels des établissements médico-sociaux
- Accès à l’énergie
- Lutte contre le sida
- 2. Amélioration du système de santé par la confiance et la simplification
- Discussion des articles (suite)
- Avant l’article 3
- Article 3
- M. Bernard Perrut
- M. Ludovic Pajot
- Amendement no 397
- Sous-amendement no 510
- Amendements nos 125, 13, 494 et 399
- Sous-amendement no 511
- Article 4
- M. Jean-Pierre Door
- M. Cyrille Isaac-Sibille
- M. Pascal Brindeau
- M. Pierre Dharréville
- Amendements nos 126, 340, 402, 43, 61, 350, 375 et 128
- Article 4 bis
- Amendement no 27
- Article 4 ter
- M. Bernard Perrut
- Amendements nos 29, 41 et 408 rectifié
- Article 4 quater
- Amendements nos 411, 412
- Article 5
- Après l’article 5
- Amendement no 477
- Article 6
- Après l’article 6
- Amendement no 476
- Article 7
- Discussion des articles (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Syndicat Avenir lycéen
- Article 24 de la proposition de loi relative à la sécurité globale
- Aide alimentaire
- Violences conjugales
- Violences infligées aux enfants
- Réouverture des commerces
- Ouverture des stations de ski
- Covid-19 : Isolement des personnes contaminées et des cas contacts
- Protection de l’environnement et création d’un délit d’écocide
- Évacuation de migrants place de la République
- Politique énergétique
- Conséquences économiques de la crise sanitaire en Polynésie française
- Syndicat Avenir lycéen
- Restructuration du groupe Vallourec
- Emploi industriel
- Relance dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville
- Prise en charge de la santé mentale
- Plateforme d’écoute des femmes victimes de violences
- Covid-19 dans des élevages de visons
- Syndicat Avenir lycéen
- Situation au Venezuela
- Implantation d’entrepôts logistiques des plateformes numériques
- Vie chère en Corse
- Soutien au secteur sportif
- Soutien aux associations
- 2. Sécurité globale
- 3. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021
- Troisième partie (suite)
- Article 16 (suite)
- Amendement no 58
- Mme Caroline Janvier, rapporteure de la commission des affaires sociales
- Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée chargée de l’autonomie
- Amendements nos 59, 121, 339, 122, 57, 264, 443, 94, 364, 182, 265, 131 et 434
- M. Thomas Mesnier, rapporteur général de la commission des affaires sociales
- Amendements nos 110, 366, 109, 56, 108, 132, 365, 124, 4, 22, 41, 125, 189, 205, 397 rectifié, 418, 268, 432 et 134
- Article 16 bis
- Amendement no 437
- Article 16 ter
- Article 17
- Article 16 (suite)
- Troisième partie (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Loir-et-Cher (3e circonscription)
| Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)