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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Économie bleue
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Débat sur l’évaluation de la politique d’accueil touristique
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions sur la politique de gestion des déchets et l’économie circulaire
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Hommage aux victimes du terrorisme en Tunisie et en Égypte
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Déclaration du Gouvernement sur l’autorisation de la prolongation de l’engagement des forces aériennes au-dessus du territoire syrien
- 4. Société a bas carbonePrise en compte de l’outre-mer dans les négociations de la COP21
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions orales sans débat
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Projet de loi de finances pour 2016
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Projet de loi de finances pour 2016
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Hommage aux trente-trois femmes élues à l’Assemblée constituante le 21 octobre 1945
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2016 (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Adaptation de la société au vieillissement
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Signalement de la maltraitance par les professionnels de santé
- 2. Précision de l’infraction de violation de domicile
- 3. Dispositions relatives à la collectivité de Saint-Barthélemy
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Loiret (5e circonscription)
| Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)