M. Fernand Siré

Les Républicains

Pyrénées-Orientales (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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30 juillet 2013

Question écrite n° 35130 de M. Fernand Siré

Rubrique : transports ferroviaires

Titre : LGV

Réponse publiée le 8 avril 2014
30 juillet 2013

Question écrite n° 34962 de M. Fernand Siré

Rubrique : professions sociales

Titre : aides à domicile

Réponse publiée le 8 décembre 2015
30 juillet 2013

Question écrite n° 34961 de M. Fernand Siré

Rubrique : professions sociales

Titre : aides à domicile

Réponse publiée le 24 février 2015
30 juillet 2013

Question écrite n° 34944 de M. Fernand Siré

Rubrique : enfants

Titre : crèches et garderies

Réponse publiée le 27 août 2013
30 juillet 2013

Question écrite n° 34579 de M. Fernand Siré

Rubrique : impôts locaux

Titre : taxe foncière sur les propriétés non bâties

Réponse publiée le 12 novembre 2013
30 juillet 2013

Question écrite n° 34358 de M. Fernand Siré

Rubrique : environnement

Titre : protection

Réponse publiée le 6 août 2013
30 juillet 2013

Question écrite n° 34217 de M. Fernand Siré

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : universités

Réponse publiée le 24 décembre 2013
30 juillet 2013

Question écrite n° 34086 de M. Fernand Siré

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : déchets

Réponse publiée le 24 septembre 2013
30 juillet 2013

Question écrite n° 34063 de M. Fernand Siré

Rubrique : cours d'eau, étangs et lacs

Titre : réglementation

Réponse publiée le 19 novembre 2013
23 juillet 2013

Question écrite n° 33229 de M. Fernand Siré

Rubrique : élevage

Titre : porcs

Réponse publiée le 13 août 2013

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M. Fernand Siré

Questions posées (archives)