Mme Dominique Nachury

Les Républicains

Rhône (4^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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21 janvier 2014

Question écrite n° 48101 de Mme Dominique Nachury

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 9 décembre 2014
21 janvier 2014

Question écrite n° 48083 de Mme Dominique Nachury

Rubrique : transports ferroviaires

Titre : tarifs réduits

Réponse publiée le 24 juin 2014
21 janvier 2014

Question écrite n° 47867 de Mme Dominique Nachury

Rubrique : enseignement

Titre : carte scolaire

Réponse publiée le 1er avril 2014
21 janvier 2014

Question écrite n° 47854 de Mme Dominique Nachury

Rubrique : emploi

Titre : emplois d'avenir

Réponse publiée le 27 mai 2014
21 janvier 2014

Question écrite n° 47795 de Mme Dominique Nachury

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : indemnités journalières

Réponse publiée le 16 août 2016
21 janvier 2014

Question écrite n° 47780 de Mme Dominique Nachury

Rubrique : logement

Titre : construction

Réponse publiée le 14 octobre 2014
17 décembre 2013

Question écrite n° 46432 de Mme Dominique Nachury

Rubrique : professions de santé

Titre : sages-femmes

Réponse publiée le 1er avril 2014
17 décembre 2013

Question écrite n° 46230 de Mme Dominique Nachury

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : affaires sociales et santé : personnel

Réponse publiée le 3 juin 2014
12 décembre 2013

Question au Gouvernement n° 1432 de Mme Dominique Nachury

Rubrique : enseignement supérieur : personnel

Titre : enseignants

Question posée en séance
10 décembre 2013

Question écrite n° 45733 de Mme Dominique Nachury

Rubrique : pharmacie et médicaments

Titre : médicaments

Réponse publiée le 3 mars 2015

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Mme Dominique Nachury

Questions posées (archives)