-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Hommage aux victimes des attentats dans l’Aude
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Programmation militaire pour les années 2019 à 2025
- 4. Protection des savoir-faire et des informations commerciales
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Questions au Gouvernement
- Prise en compte du handicap dans le cadre de Parcoursup
- Plan d’action contre le racisme et l’antisémitisme
- Situation de l’hôpital public
- Disparition des oiseaux
- Projet de loi asile et immigration
- Développement de la francophonie
- Politique familiale
- Intervention de l’armée turque en Syrie
- Droit d’amendement
- Prise en compte du handicap dans le cadre de Parcoursup
- Accès aux chaînes de la télévision numérique terrestre
- Mise sous tutelle de l’université Toulouse - Jean Jaurès
- Réforme ferroviaire
- Apprentissage et artisanat
- Situation en Guyane
- Séminaire intergouvernemental France-Luxembourg
- 2. Programmation militaire pour les années 2019 à 2025
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Questions au Gouvernement
- Fin de la trêve hivernale
- Relations entre la France et la Russie
- Politique familiale
- Parc éolien en mer
- Politique fiscale et sociale du Gouvernement
- Réforme de l’assurance chômage
- Aide aux territoires d’outre-mer sinistrés
- Programmation pluriannuelle de l’énergie
- Réforme du mode de scrutin aux élections législatives
- Sport et handicap
- Privatisations
- Égalité entre les femmes et les hommes dans la fonction publique
- Insertion sociale et professionnelle des jeunes
- Tarifs de l’éolien en mer
- Reconstruction de Saint-Martin et Saint-Barthélemy
- 2. Consultation sur l’accession à la pleine souveraineté de la Nouvelle-Calédonie
- 3. Programmation militaire pour les années 2019 à 2025
- Présentation
- Mme Florence Parly, ministre des armées
- M. Jean-Jacques Bridey, rapporteur de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Mme Laetitia Saint-Paul, rapporteure pour avis de la commission des affaires étrangères
- M. Olivier Gaillard, rapporteur pour avis de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Jean-François Eliaou, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Mme Marielle de Sarnez, présidente de la commission des affaires étrangères
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Motion de rejet préalable
- Motion de renvoi en commission
- Présentation
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Questions au Gouvernement
- Pouvoir d’achat des retraités
- Entreprise Doux
- Retraites agricoles
- Situation à Mayotte
- Situation du Centre hospitalier régional de Guadeloupe
- Rapports entre les pouvoirs publics
- Décision d’assigner Google et Apple en justice
- Sortie du nucléaire
- Système de santé
- Limitation de la vitesse autorisée sur les routes secondaires
- Plan autisme
- Retraites agricoles
- Conséquences du Brexit
- Situation de l’enseignement scolaire en Martinique
- Rapports entre les pouvoirs publics
- 2. Organisation des Jeux olympiques et paralympiques de 2024
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- M. le président
- 1. Questions au Gouvernement
- Parcoursup
- Accords de Guyane
- Parcoursup
- Réforme de la justice
- Rapports entre les pouvoirs publics
- Situation en Syrie
- Situation à Mayotte
- Déplacement du Président de la République en Inde
- Insécurité en Nouvelle-Calédonie
- Taxes douanières aux États-Unis
- Intervention de l’armée turque en Syrie
- Situation des chrétiens d’Orient
- Taxes douanières aux États-Unis
- Insertion professionnelle des personnes handicapées
- Erasmus de l’apprentissage
- 2. Consultation sur l’accession à la pleine souveraineté de la Nouvelle-Calédonie
- Présentation
- M. Edouard Philippe, Premier ministre
- M. Manuel Valls, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Mme Yaël Braun-Pivet, présidente de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Présentation
- 3. Fixation de l’ordre du jour
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 2. Questions au Gouvernement
- Emploi des femmes seniors
- Situation dans les EHPAD
- Grande cause nationale du quinquennat pour l’égalité entre les femmes et les hommes
- Réforme de la SNCF
- Verbalisation des outrages sexistes
- Politique pénale
- Égalité salariale entre les femmes et les hommes
- Pouvoir d’achat des retraités
- Utilisation par Carrefour du crédit d’impôt pour la compétitivité et l’emploi
- Protection des enfants dans le cadre des violences conjugales
- Formation professionnelle des femmes
- Pouvoir d’achat
- Place des femmes dans la communauté scientifique
- Politique carcérale
- Violences faites aux femmes en situation de handicap
- Seuils de fusion des organismes HLM
- 3. Accord relatif aux services aériens entre l’Union européenne et Israël
- 4. Convention d’extradition avec les Émirats arabes unis
- 5. Convention d’entraide judiciaire en matière pénale avec les Comores
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
- 1. Questions au Gouvernement
- Situation à Mayotte
- Réforme de la formation professionnelle
- Avenir de l’usine Ford de Blanquefort
- Réforme ferroviaire
- Fermetures de sites du groupe Vallourec
- Événements climatiques dans le département de l’Hérault
- Territoires ruraux
- Renouveau du bassin minier
- Situation à Mayotte
- Élections en Italie
- Avenir de l’Europe
- Situation de Presstalis
- Service national universel
- Pouvoir d’achat des retraités
- Service sanitaire
- 2. Fixation de l’ordre du jour
- 3. Interdiction de la pêche électrique
- 4. Premier paquet Mobilité
- Présentation
- M. Damien Pichereau, rapporteur de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Mme Élisabeth Borne, ministre chargée des transports
- Mme Barbara Pompili, présidente de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Mme Sabine Thillaye, présidente de la commission des affaires européennes
- Discussion générale
- Présentation
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Questions au Gouvernement
- Pouvoir d’achat
- Rapport sur l’intégration
- Avenir du transport ferroviaire
- Avenir du transport ferroviaire
- Avenir du transport ferroviaire
- Grand Paris Express
- Fermetures de classes en zone rurale
- Avenir du transport ferroviaire
- Enseignement professionnel
- Mode d’exploitation des barrages hydroélectriques
- Situation en Syrie
- Avenir du transport ferroviaire
- Financement de l’apprentissage par les régions
- Importation d’huile de palme
- Labellisation de la french tech
- 2. Élection des représentants au Parlement européen
- 3. Débat sur la couverture numérique du territoire
- Mme Laure de La Raudière, rapporteure de la commission des affaires économiques
- M. Éric Bothorel, rapporteur de la commission des affaires européennes
- Mme Christine Hennion
- M. Charles de la Verpillière
- Mme Laurence Vichnievsky
- M. Stéphane Demilly
- Mme Marie-Noëlle Battistel
- Mme Bénédicte Taurine
- M. Jean-Paul Dufrègne
- Mme Zivka Park
- M. Mounir Mahjoubi, secrétaire d’État chargé du numérique
- M. Julien Denormandie, secrétaire d’État auprès du ministre de la cohésion des territoires
- M. Michel Delpon
- M. Mounir Mahjoubi, secrétaire d’État
- M. Guillaume Kasbarian
- M. Julien Denormandie, secrétaire d’État
- M. Jérôme Nury
- M. Julien Denormandie, secrétaire d’État
- M. Frédéric Reiss
- M. Julien Denormandie, secrétaire d’État
- M. Jean-Paul Mattei
- M. Julien Denormandie, secrétaire d’État
- Mme Béatrice Descamps
- M. Julien Denormandie, secrétaire d’État
- Mme Gisèle Biémouret
- M. Julien Denormandie, secrétaire d’État
- M. Michel Larive
- M. Julien Denormandie, secrétaire d’État
- M. Gabriel Serville
- M. Julien Denormandie, secrétaire d’État
- M. Bruno Bilde
- M. Julien Denormandie, secrétaire d’État
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Questions au Gouvernement
- Difficultés du monde agricole
- Réforme du baccalauréat
- Réforme de l’apprentissage
- Rapport sur l’enseignement des mathématiques
- Réforme du baccalauréat
- Baisse du pouvoir d’achat
- Modernisation du monde HLM
- Sociétés de sécurité privée
- Participation et intéressement
- Situation en Syrie
- Gestion des déchets nucléaires
- Sport pour tous
- Travailleurs frontaliers
- Situation de l’industrie française
- Aide publique au développement
- APL accession
- 2. Élection des représentants au Parlement européen
- Discussion des articles (suite)
- Article 2 (suite)
- Après l’article 2
- Amendements nos 128, 131 (sous-amendement), 129 (sous-amendement), 132 (sous-amendement), 130 (sous-amendement) et 133 (sous-amendement)
- Article 3
- Article 3 bis
- Article 4
- M. Pieyre-Alexandre Anglade
- Mme Sabine Thillaye
- M. Ugo Bernalicis
- Mme Sophie Auconie
- Amendements nos 5, 19, 72, 50 et 48
- Article 5
- M. Jean Lassalle
- Amendements nos20, 73, 88 et 51
- Après l’article 5
- Article 6
- M. Pieyre-Alexandre Anglade
- Amendements nos21 et 52
- Après l’article 6
- Article 7
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos34, 39 rectifié, 53 et 101
- Discussion des articles (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Questions au Gouvernement
- Fusion entre métropoles et départements
- Situation des Français de l’étranger
- Priorités du Gouvernement pour l’hôpital public
- Situation de l’hôpital public
- Lutte contre la pollution de l’air
- Infrastructures de transport
- Réforme de l’apprentissage
- Moyens humains de l’hôpital public
- Police de sécurité du quotidien
- Hébergement des personnes sans domicile fixe
- Situation de l’hôpital public
- Déclarations récentes sur le vin
- Fermeture de classes dans le premier degré
- Réforme de la justice
- Présomption d’absence de consentement des victimes mineures d’agressions sexuelles
- 2. Protection des données personnelles
- 3. Fixation de l’ordre du jour
- 4. Élection des représentants au Parlement européen
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Seine-Maritime (7e circonscription)
| Mandat clos le 15 juin 2017 (14e législature)