-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Déclaration du Gouvernement relative à la stratégie nationale du plan de déconfinement dans le cadre de la lutte contre l’épidémie de Covid-19, suivie d’un débat et d’un vote
- Suspension et reprise de la séance
- M. le président
- M. Bertrand Pancher
- M. Jean-Luc Mélenchon
- M. Stéphane Peu
- M. Gilles Le Gendre
- M. Damien Abad
- M. Patrick Mignola
- M. Olivier Faure
- M. Jean-Christophe Lagarde
- M. Éric Bothorel
- Présidence de Mme Annie Genevard
- M. Éric Ciotti
- M. Hervé Saulignac
- Mme Laure de La Raudière
- M. Louis Aliot
- Présidence de M. Richard Ferrand
- Mme Camille Galliard-Minier
- M. Aurélien Pradié
- Mme Cécile Rilhac
- Mme Annie Genevard
- M. Daniel Fasquelle
- M. Philippe Gosselin
- M. Édouard Philippe, Premier ministre
- Explications de vote
- Vote en application de l’article 50-1 de la Constitution
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Lutte contre l’épidémie de Covid-19
- Rôle de la recherche dans la lutte contre l’épidémie
- Stratégie de sortie du confinement
- Distribution de masques de protection
- Stratégie de sortie du confinement
- Stratégie de sortie du confinement
- Stratégie de sortie du confinement dans l’Éducation nationale en outre-mer
- Mesures de lutte contre l’épidémie à destination des personnes âgées
- Sortie du confinement dans l’Éducation nationale
- Reconnaissance du Covid-19 comme maladie professionnelle
- Lutte contre le Covid-19 dans les EHPAD
- Mesures économiques pour lutter contre la crise liée à l’épidémie
- Mesures de relance économique après le confinement
- Mesures en faveur de l’hôtellerie et de la restauration
- Mesures économiques pour lutter contre la crise liée à l’épidémie
- Stratégie en matière d’alimentation durant le confinement
- Mesures en faveur du secteur du tourisme
- Mesures en faveur du secteur associatif
- Conséquences de la crise sur le budget des collectivités territoriales
- Coordination internationale face à la pandémie de Covid-19
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Stratégie de sortie du confinement
- Lutte contre l’épidémie de Covid-19 et stratégie en matière de dépistage
- Stratégie de sortie du confinement dans l’éducation nationale
- Stratégie de sortie du confinement
- Stratégie de sortie du confinement
- Stratégie de sortie du confinement
- Mesures économiques pour lutter contre la crise liée à l’épidémie
- Lutte contre l’épidémie et ses conséquences économiques outre-mer
- Stratégie de sortie du confinement
- Stratégie en matière de dépistage
- Mesures économiques et sociales pour lutter contre la crise liée à l’épidémie
- Mesures économiques et sociales pour lutter contre la crise liée à l’épidémie
- Mesures économiques en faveur des secteurs les plus sinistrés
- Organisation du travail dans les entreprises et partage de la valeur
- Mesures en faveur du secteur de la culture
- Rôle des élus locaux dans la lutte contre l’épidémie
- Protection des victimes de violences intrafamiliales pendant le confinement
- Accompagnement des personnes en situation de handicap pendant le confinement
- Coordination franco-allemande pour lutter contre l’épidémie et ses conséquences
- Relance européenne après l’épidémie
- Aide à l’Afrique pour lutter contre l’épidémie et ses conséquences
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Port du masque
- Lutte contre l’épidémie de Covid-19 outre-mer
- Lutte contre l’épidémie de Covid-19
- Lutte contre l’épidémie de Covid-19 dans les EHPAD
- Lutte contre l’épidémie de Covid-19 dans les EHPAD
- Rôle des agences régionales de santé dans la lutte contre l’épidémie de Covid-19
- Capacités d’accueil des malades à la fin de la crise
- Rôle du secteur de la recherche dans la lutte contre l’épidémie de Covid-19
- Disponibilité des tests de dépistage
- Stratégie du Gouvernement pour la sortie du confinement
- Mesures à destination des ménages les plus modestes pendant l’épidémie de Covid-19
- Épidémie de Covid-19 dans les EHPAD
- Rôle des auxiliaires de vie dans la lutte contre l’épidémie de Covid-19
- Limitation de l’activité économique pendant l’épidémie de Covid-19
- Mobilisation des assureurs contre la crise du Covid-19
- Soutien au secteur culturel pendant la crise liée au Covid-19
- Protection des victimes de violences intrafamiliales pendant le confinement
- Accompagnement des élèves
- Continuité scolaire
- Attaque au couteau à Romans-sur-Isère
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Déclaration de M. le président
- 2. Questions au Gouvernement
- Lutte contre l’épidémie de Covid-19
- Situation des proches aidants
- Lutte contre l’épidémie de Covid-19
- Lutte contre l’épidémie de Covid-19
- Approvisionnement en médicaments
- Stratégie du Gouvernement pour la sortie du confinement
- Approvisionnement en médicaments
- Lutte contre l’épidémie de Covid-19
- Stratégie du Gouvernement pour la sortie du confinement
- Lutte contre l’épidémie de Covid-19
- Mesures économiques pour lutter contre la crise liée au Covid-19
- Rôle du secteur des assurances pour lutter contre la crise liée au Covid-19
- Mesures économiques pour lutter contre la crise liée au Covid-19
- Mesures économiques pour lutter contre la crise liée au Covid-19
- Mesures économiques pour lutter contre la crise liée au Covid-19
- Dividendes versés par les entreprises en 2020
- Marchés publics et soutien à l’économie française
- Approvisionnement alimentaire
- Protection des victimes de violences intrafamiliales pendant le confinement
- Protection des victimes de violences intrafamiliales pendant le confinement
- Rapatriement des Français établis hors de France
- 3. Remplacement d’un député
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Lutte contre l’épidémie de Covid-19 et politique du Gouvernement en matière de dépistage
- Lutte contre l’épidémie
- Approvisionnement en masques du secteur médico-social
- Approvisionnement en masques de protection et en gel hydroalcoolique
- Politique du Gouvernement en matière de dépistage
- Lutte contre le Covid-19 dans les EHPAD
- Déploiement de l’hôpital militaire dans le Haut-Rhin et expérimentation du traitement à base de chloroquine
- Approvisionnement en masques de protection
- Lutte contre l’épidémie de Covid-19 au sein des entreprises
- Mesures économiques pour lutter contre la crise liée au Covid-19
- Fermeture des marchés ouverts
- Stratégie industrielle du Gouvernement face à la crise liée au Covid-19
- Indemnisation des intermittents
- Soutien à l’économie
- Frontière avec le Royaume-Uni
- Prévention de la propagation du Covid-19 dans les prisons
- Aide aux sans-abri
- Continuité pédagogique de l’enseignement
- Mobilisation de l’armée face au Covid-19
- Mobilisation de l’Union européenne face au Covid-19
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Modification de la composition du bureau
- 2. Urgence face à l’épidémie de Covid-19
- Présentation commune
- M. Édouard Philippe, Premier ministre
- Mme Marie Guévenoux, rapporteure de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Mme Yaël Braun-Pivet, présidente de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Discussion générale commune
- Discussion des articles (Projet de loi)
- Présentation commune
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Crise du Covid-19
- 2. Questions au Gouvernement
- M. le président
- Mesures sanitaires pour lutter contre l’épidémie de Covid-19
- Accompagnement des personnes sans abri face à l’épidémie
- Lutte contre l’épidémie
- Approvisionnement en masques de protection
- Approvisionnement en masques de protection et coordination territoriale des soins
- Suivi des mesures prises pour lutter contre le Covid-19
- Situation de l’hôpital public face à l’épidémie
- Lutte contre l’épidémie
- Lutte contre l’épidémie
- Approvisionnement en masques de protection
- Mesures économiques de lutte contre la crise liée au Covid-19
- Approvisionnement des petits commerces pendant l’épidémie
- Mesures économiques pour lutter contre la crise liée au Covid-19
- Lutte contre l’épidémie au sein des entreprises
- Mesures économiques pour la lutte liée au Covid-19 (suite)
- Lutte contre l’épidémie au sein des entreprises
- Accompagnement des associations face à l’épidémie
- Mobilisation de l’éducation nationale pour les enfants du personnel soignant
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Dépôt de motions de censure
- 2. Questions au Gouvernement
- Coronavirus
- Coronavirus
- Recours à l’article 49, alinéa 3 de la Constitution
- Crise migratoire
- Crise migratoire
- Hôpital public
- Coronavirus
- Réforme des retraites
- Réforme des retraites
- Réforme des retraites
- Situation à Idlib et crise migratoire
- Situation de l’hôpital et crise du coronavirus
- Diplomatie féministe
- Retour et libération de djihadistes
- Commission d’enquête sur l’étude d’impact relative à la réforme des retraites
- Situation des femmes en Afghanistan
- Lutte contre les violences sexuelles
- Coronavirus
- Cités éducatives
- Cumul des mandats
- Situation en Syrie
- Livre blanc de la sécurité intérieure
- Coronavirus
- Inclusion numérique
- Loi de programmation pluriannuelle de la recherche
- Éolien terrestre
- Harcèlement scolaire
- 3. Motions de censure
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. David Habib
- 1. Système universel de retraite
- Rappel au règlement
- Discussion des articles (suite)
- Article 8 (suite)
- Article 8 (suite)
- Amendements nos 16840, 16843, 16844, 16845, 16846, 16847, 16848, 16849, 16850, 16851, 16852, 16854, 16855, 16857, 16859, 16860, 16862, 25016, 25017, 25018, 25019, 25020, 25021, 25022, 25023, 25024, 25025, 25026, 25027, 25028, 25029, 25030, 25031, 25032, 26821, 31108, 31109, 31110, 31111, 31112, 31113, 31114, 31115, 31116, 31117, 31118, 31119, 31120, 31121, 31122, 10341, 5593, 11915, 26764, 31092, 31093, 31094, 31095, 31096, 31097, 31098, 31099, 31100, 31102, 31103, 31104, 31105, 31106, 31107, 24999, 25000, 25001, 25002, 25003, 25004, 25005, 25006, 25007, 25008, 25009, 25010, 25011, 25012, 25013, 25014, 25015, 24982, 24983, 24984, 24985, 24986, 24987, 24988, 24989, 24990, 24991, 24992, 24993, 24994, 24995, 24996, 24997, 24998, 41095, 41097, 41098, 41099, 41100, 41101, 41102, 41103, 41104, 41105, 41106, 41107, 41108, 41109, 41110, 41111, 41113, 25271, 41181, 41182, 41183, 41184, 41185, 41186, 41187, 41188, 41189, 41190, 41191, 41192, 41193, 41194, 41195, 41199, 41200, 16726, 16728, 16729, 16731, 16733, 16739, 16740, 16743, 16744, 16745, 16746, 16747, 16748, 16749, 16750, 16751, 16752, 26765, 31123, 31124, 31125, 31126, 31127, 31128, 31129, 31130, 31131, 31132, 31133, 31134, 31135, 31136, 31137 et 16756, 16796, 16801, 16803, 16804, 16806, 16808, 16809, 16811, 16813, 16814, 16816, 16818, 16821, 16822, 16824, 16826
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- Application de l’article 49, alinéa 3, de la Constitution
Seine-Maritime (7e circonscription)
| Mandat clos le 15 juin 2017 (14e législature)