Yvelines (7e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)
  • mardi 31 janvier 2017
    1ère séance : Questions orales sans débat
    partager
  • mardi 31 janvier 2017
    1ère séance : Questions orales sans débat
    partager
  • jeudi 26 janvier 2017
    1ère séance : Deux accords internationaux ; Ratification ordonnance code de la consommation (CMP) ; Ratification de l’ordonnance agence nationale de sécurité du médicament (CMP) ; Ratification de l’ordonnance création de l’agence nationale de santé publiq
    partager
  • jeudi 26 janvier 2017
    1ère séance : Deux accords internationaux ; Ratification ordonnance code de la consommation (CMP) ; Ratification de l’ordonnance agence nationale de sécurité du médicament (CMP) ; Ratification de l’ordonnance création de l’agence nationale de santé publiq
    partager
  • jeudi 26 janvier 2017
    1ère séance : Deux accords internationaux ; Ratification ordonnance code de la consommation (CMP) ; Ratification de l’ordonnance agence nationale de sécurité du médicament (CMP) ; Ratification de l’ordonnance création de l’agence nationale de santé publiq
    partager
  • jeudi 26 janvier 2017
    1ère séance : Deux accords internationaux ; Ratification ordonnance code de la consommation (CMP) ; Ratification de l’ordonnance agence nationale de sécurité du médicament (CMP) ; Ratification de l’ordonnance création de l’agence nationale de santé publiq
    partager
  • mercredi 25 janvier 2017
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Adaptation du code minier au droit de l'environnement (suite)
    partager
  • mercredi 18 janvier 2017
    Commission des affaires européennes : Accord économique et commercial global ; Contrôle des normes régissant l’industrie automobile européenne ; Prévention des conflits d’intérêt dans l’Union européenne
    partager
  • mercredi 18 janvier 2017
    Commission des affaires sociales : Mme Agnès Buzyn, pdte de la haute autorité de santé (renouvellement) ; Agence nationale de santé publique (nouvelle lecture)
    partager
  • mardi 17 janvier 2017
    2ème séance : Questions au Gouvernement ; Statut de Paris et aménagement métropolitain (nouvelle lecture)
    partager
  • mardi 17 janvier 2017
    2ème séance : Questions au Gouvernement ; Statut de Paris et aménagement métropolitain (nouvelle lecture)
    partager
  • mercredi 11 janvier 2017
    2ème séance : Débat sur le socle européen des droits sociaux et la convergence sociale et salariale dans l'Union européenne
    partager