M. Jean-Frédéric Poisson

Les Républicains

Yvelines (10e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)
  • mercredi 13 mai 2015
    2ème séance : Egalité entre les femmes et les hommes (de l'article 5 quinquies B à l'article 7 - inscrits sur l'article)
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  • mercredi 13 mai 2015
    Commission des lois : Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député et limitation à une seule fonction exécutive locale avec un mandat de sénateur ; Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de r
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  • mercredi 13 mai 2015
    1ère séance : Égalité entre les femmes et les hommes
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  • mercredi 13 mai 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Agriculture, alimentation et forêts (suite) (discussion générale (suite) aux inscrits de l'article premier)
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  • mercredi 13 mai 2015
    Commission des lois : Prise en compte des nouveaux indicateurs de richesse ; Création du parquet européen
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  • mercredi 13 mai 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Avenir et justice du système de retraites ; Exercice, par les élus locaux, de leur mandat
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  • mercredi 13 mai 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Coûts de la filière nucléaire (explications de vote) ; Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles (deuxième lecture) (suite) (Articles 1er AA à 9 bis B, adt 356)
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  • mercredi 13 mai 2015
    Commission des lois : auditions de M. Jean-Louis Nadal et de Mme Danièle Rivaille, dont les nominations à la Haute autorité pour la transparence de la vie publique sont envisagées ; Protection des sources des journalistes
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  • mercredi 13 mai 2015
    2ème séance : Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles (deuxième lecture)
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  • mercredi 13 mai 2015
    2ème séance : Ouverture des commerces la nuit ; Lutte contre l'ambroisie
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  • mercredi 13 mai 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement; Renforcement de la lutte contre le système prostitutionnel (vote solennel); PLFR pour 2013 (suite) (Article 8, adt 227 à après l'article 12, adt 437)
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  • mercredi 13 mai 2015
    Commission des lois : Parquet européen ; Europol ; Révision des condamnations pénales
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