M. Jean-Frédéric Poisson

Les Républicains
Yvelines (10e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)

Interventions en commission et en séance (archives)

  • dimanche 18 janvier 2015
    Commission spéciale croissance et activité : examen du projet de loi (suite) ( articles 83 à fin)
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  • samedi 17 janvier 2015
    Commission spéciale croissance et activité : Examen du projet de loi (suite) (Article 65 à DG avant l'article 71)
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  • vendredi 16 janvier 2015
    Commission spéciale croissance et activité : Examen du projet de loi (suite) (Après l'article 35 - Adt 1009 à Après l'article 43 )
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  • mardi 13 janvier 2015
    Commission spéciale croissance et activité : Examen du projet de loi (suite) (après l'article 9 à l'article 10 - amendements 225 à 1392)
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  • lundi 12 janvier 2015
    Commission spéciale croissance et activité : Examen du projet de loi (articles 1 à 4)
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  • mardi 16 décembre 2014
    Commission spéciale croissance et activité : M. Emmanuel Macron, ministre
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  • jeudi 4 décembre 2014
    2ème séance : Lutte contre la gestation pour autrui (suite) ; Déchéance de nationalité pour atteinte aux forces armées de police
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  • jeudi 4 décembre 2014
    1ère séance : Principe d'innovation responsable ; Lutte contre la gestation pour autrui (s'arrêtant à la discussion générale, Mme Véronique Massonneau)
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  • mercredi 3 décembre 2014
    Commission des lois : Libertés publiques et droit de manifestation : Délimitation des régions (nouvelle lecture) ; Nominations de rapporteurs
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  • mardi 2 décembre 2014
    Commission des lois : Général Pierre Renault, sur le rapport d'enquête administrative relative à la conduite des opérations de maintient de l'ordre à Sivens
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  • mercredi 26 novembre 2014
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Droit fondamental à l'interruption volontaire de grossesse ; Modification du règlement de l'Assemblée nationale (de l'article 1er à après l'article 1er)
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  • mercredi 26 novembre 2014
    Commission des lois : Principe d’innovation responsable ; Déchéance de la nationalité française ; Lutter contre les démarches engagées par des Français pour obtenir une gestation pour autrui ; Surveillance des filières et des individus djihadistes ; Réfor
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