M. Jean-Frédéric Poisson

Les Républicains

Yvelines (10e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)
  • mercredi 11 décembre 2013
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Coûts de la filière nucléaire (explications de vote) ; Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles (deuxième lecture) (suite) (Articles 1er AA à 9 bis B, adt 356)
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  • mercredi 11 décembre 2013
    Commission des lois : auditions de M. Jean-Louis Nadal et de Mme Danièle Rivaille, dont les nominations à la Haute autorité pour la transparence de la vie publique sont envisagées ; Protection des sources des journalistes
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  • mardi 10 décembre 2013
    2ème séance : Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles (deuxième lecture)
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  • jeudi 5 décembre 2013
    2ème séance : Ouverture des commerces la nuit ; Lutte contre l'ambroisie
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  • mercredi 4 décembre 2013
    QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MERCREDI 4 DECEMBRE 2013
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  • mercredi 4 décembre 2013
    1ère séance : Questions au Gouvernement; Renforcement de la lutte contre le système prostitutionnel (vote solennel); PLFR pour 2013 (suite) (Article 8, adt 227 à après l'article 12, adt 437)
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  • mercredi 4 décembre 2013
    Commission des lois : Parquet européen ; Europol ; Révision des condamnations pénales
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  • mercredi 4 décembre 2013
    Commission des lois : Parquet européen ; Europol ; Révision des condamnations pénales
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  • jeudi 21 novembre 2013
    1ère séance : Avenir et justice du système de retraites (nouvelle lecture) (suite - de l'article 13 à la fin)
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  • mercredi 20 novembre 2013
    1ère séance : Questions au gouvernement ; Interdiction du cumul de fonctions éxécutives locales avec le mandat de député et limitation à une seule fonction éxécutive locale avec le mandat de sénateur (nouvelle lecture) (suite) ; Interdiction du cumul de f
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  • mercredi 20 novembre 2013
    Commission des lois : reconnaissance du vote blanc
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  • lundi 18 novembre 2013
    1ère séance : Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député et limitation à une seule fonction exécutive locale avec un mandat de sénateur (nouvelle lecture) ; Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le
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