M. Jean-Luc Drapeau

Socialiste, républicain et citoyen

Deux-Sèvres (2^e circonscription) | Mandat clos le 2 août 2013 (14^e législature)

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5 mars 2013

Question écrite n° 20170 de M. Jean-Luc Drapeau

Rubrique : environnement

Titre : protection

Réponse publiée le 2 avril 2013
5 mars 2013

Question écrite n° 20138 de M. Jean-Luc Drapeau

Rubrique : enseignement : personnel

Titre : bilan et perspectives

Réponse publiée le 25 juin 2013
26 février 2013

Question écrite n° 19844 de M. Jean-Luc Drapeau

Rubrique : télécommunications

Titre : téléphone

Question close sans réponse le 6 août 2013
26 février 2013

Question écrite n° 19840 de M. Jean-Luc Drapeau

Rubrique : télécommunications

Titre : haut débit

Question close sans réponse le 6 août 2013
26 février 2013

Question écrite n° 19795 de M. Jean-Luc Drapeau

Rubrique : sécurité publique

Titre : sapeurs-pompiers professionnels

Question close sans réponse le 6 août 2013
26 février 2013

Question écrite n° 19793 de M. Jean-Luc Drapeau

Rubrique : sécurité publique

Titre : sapeurs-pompiers

Question close sans réponse le 6 août 2013
26 février 2013

Question écrite n° 19775 de M. Jean-Luc Drapeau

Rubrique : santé

Titre : maladie d'Alzheimer

Question close sans réponse le 6 août 2013
26 février 2013

Question écrite n° 19582 de M. Jean-Luc Drapeau

Rubrique : justice

Titre : expertise

Réponse publiée le 11 juin 2013
26 février 2013

Question écrite n° 19428 de M. Jean-Luc Drapeau

Rubrique : enseignement maternel et primaire : personnel

Titre : statut

Réponse publiée le 7 mai 2013
26 février 2013

Question écrite n° 19407 de M. Jean-Luc Drapeau

Rubrique : enseignement

Titre : illettrisme

Réponse publiée le 9 avril 2013

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M. Jean-Luc Drapeau

Questions posées (archives)