M. Patrick Balkany

Les Républicains

Hauts-de-Seine (5^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

Page n°6 : 10 résultats affichés sur un total de 600

9 juillet 2013

Question écrite n° 31386 de M. Patrick Balkany

Rubrique : animaux

Titre : expérimentation animale

Réponse publiée le 5 novembre 2013
25 juin 2013

Question écrite n° 30650 de M. Patrick Balkany

Rubrique : sécurité sociale

Titre : affiliation

Réponse publiée le 24 juin 2014
25 juin 2013

Question écrite n° 30293 de M. Patrick Balkany

Rubrique : entreprises

Titre : auto-entrepreneurs

Réponse publiée le 17 décembre 2013
11 juin 2013

Question écrite n° 29180 de M. Patrick Balkany

Rubrique : relations internationales

Titre : commerce international

Réponse publiée le 23 juillet 2013
11 juin 2013

Question écrite n° 29129 de M. Patrick Balkany

Rubrique : politique extérieure

Titre : Mali

Réponse publiée le 23 juillet 2013
11 juin 2013

Question écrite n° 29123 de M. Patrick Balkany

Rubrique : politique économique

Titre : investissements

Question sans réponse
11 juin 2013

Question écrite n° 29046 de M. Patrick Balkany

Rubrique : impôts et taxes

Titre : fraude fiscale

Réponse publiée le 13 août 2013
11 juin 2013

Question écrite n° 28902 de M. Patrick Balkany

Rubrique : emploi

Titre : politique de l'emploi

Réponse publiée le 19 août 2014
11 juin 2013

Question écrite n° 28761 de M. Patrick Balkany

Rubrique : animaux

Titre : loups

Réponse publiée le 20 janvier 2015
4 juin 2013

Question écrite n° 28674 de M. Patrick Balkany

Rubrique : sports

Titre : natation

Réponse publiée le 16 juillet 2013

1

...

4

5

6

7

8

...

60

Page n°6 : 10 résultats affichés sur un total de 600