-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Office français de la biodiversité - Application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution
- Discussion générale commune (suite)
- Discussion des articles (projet de loi)
- Article 1er
- M. Pierre Cordier
- M. Maxime Minot
- M. Paul-André Colombani
- M. Yannick Favennec Becot
- M. Michel Castellani
- M. Jean-Marie Sermier
- M. Vincent Descoeur
- M. Pierre-Henri Dumont
- M. Gérard Menuel
- M. Martial Saddier
- M. Thierry Benoit
- M. Jean-Hugues Ratenon
- M. Daniel Fasquelle
- M. Arnaud Viala
- M. Benoit Simian
- Mme Véronique Riotton
- Amendements nos 122, 357, 184, 10, 185, 67, 89, 152 et 197
- Mme Barbara Pompili, rapporteure de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Amendements nos 3, 42, 186, 190, 192, 218, 274 et 289
- Rappel au règlement
- Article 1er(suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Article 1er
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Pacte de Marrakech
- Grande concertation nationale
- Usine Benco de Faverolles
- Soutien aux forces de l’ordre
- Mesures économiques et sociales
- Site Ford de Blanquefort
- Mesures économiques et sociales
- Hébergement d’urgence
- Mesures économiques et sociales
- Politique agricole commune en Corse
- Politique économique et sociale
- Manipulations de l’information
- Référendum pour le rétablissement de l’ISF
- Fermeture d’une école salafiste à Marseille
- Reste à charge zéro
- 2. Modification de l’acte portant élection des membres du Parlement européen
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Questions orales sans débat
- Prise en charge des mineurs non accompagnés
- Prolifération de la pyrale du buis
- Pisciculture dans les étangs de la Loire
- Plans santé et pauvreté
- Remboursement du matériel médical remis à neuf
- Centres de consultations et de soins urgents
- Hôpital de Juvisy-sur-Orge
- Parkings payants dans les hôpitaux publics
- Situation de la psychiatrie à Saint-Étienne
- Pédopsychiatrie en région havraise
- Création d’un EHPAD à Saint-Amand-les-Eaux
- Transport sanitaire des patients hospitalisés
- Expérimentation du dispositif des emplois francs
- Contractualisation entre l’État et les départements
- Élus locaux
- Projets nationaux de rénovation urbaine des quartiers
- Hébergement des personnes à la rue
- Agence pour la formation professionnelle des adultes du Mans
- Services publics dans l’Indre
- Base aérienne 116 de Luxeuil-Saint-Sauveur
- Ventes d’aéronefs militaires
- Conseils départementaux de l’ONAC
- Emploi sur le site de Fondettes
- Entreprise Sandvik
- Statistiques dans la collectivité d’outre-mer de Saint-Martin
- Ouverture de la chasse au gibier d’eau
- Difficultés de circulation sur l’autoroute A35
- Mise à deux fois deux voies de la RN124
- Prise en charge des personnes en situation de handicap
- Affectation de moyens à la zone de sécurité prioritaire de Roubaix
- Revalorisation de l’indemnité horaire de nuit pour la police nationale
- Cadre légal du bien-être animal
- Plan de lutte contre les violences scolaires
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Maurice Leroy
- 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 (suite)
- Troisième partie (suite)
- Article 8 (appelé par priorité)
- M. Jean-Pierre Door
- Mme Valérie Rabault
- M. Thibault Bazin
- Mme Isabelle Valentin
- M. Bernard Perrut
- M. Pierre Dharréville
- M. Belkhir Belhaddad
- M. Julien Aubert
- Mme Martine Wonner
- M. Gilles Lurton
- M. Gabriel Serville
- M. Jean Lassalle
- M. François Ruffin
- M. Thierry Benoit
- Mme Marie-Christine Verdier-Jouclas
- M. Francis Vercamer
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Philippe Vigier
- M. Arnaud Viala
- M. Philippe Gosselin
- M. Ludovic Pajot
- M. Patrice Verchère
- M. Nicolas Turquois
- Mme Émilie Bonnivard
- M. David Habib
- M. David Lorion
- M. Patrick Mignola
- M. Maxime Minot
- M. Jean-Baptiste Moreau
- M. Pierre Vatin
- M. Fabien Di Filippo
- M. Jean-Marie Sermier
- Mme Véronique Louwagie
- M. Marc Le Fur
- Mme Emmanuelle Anthoine
- M. Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics
- Rappel au règlement
- Article 8 (appelé par priorité - suite)
- M. Didier Guillaume, ministre de l’agriculture et de l’alimentation
- Amendements nos 195, 513, 1366 et 1513
- M. Olivier Véran, rapporteur général de la commission des affaires sociales
- Amendements nos 1243, 111, 382, 651, 212, 653, 1485, 553, 1367, 649, 808, 1229, 196, 1364, 1378, 1543, 314, 1508, 1246, 1595, 862, 1509, 1154, 1398, 1369, 1239, 856, 1247 rectifié, 781, 858, 859, 1183, 1394, 1400, 1550, 1190, 1399, 1429, 1365, 1249, 1544, 315, 59, 177 et 231
- M. Éric Alauzet, rapporteur pour avis de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 865, 1135, 1140, 1263, 29, 36, 40, 112, 265, 288, 386, 673, 1220 et 1506
- Rappel au règlement
- Article 8 (appelé par priorité - suite)
- Article 8 (appelé par priorité)
- Troisième partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Questions au Gouvernement
- Pensions de réversion
- Service national universel
- Filière bois
- Plan mercredi pour les activités périscolaires
- Affectation des fonctionnaires dans les outre-mer
- Prochain conseil européen
- Politique migratoire européenne
- Principe de laïcité et organisation de l’islam de France
- Moyens des services de renseignement
- Avenir de l’Union européenne
- Politique migratoire
- Réforme des retraites
- Caméras piétons dans les polices municipales
- Grand Paris
- Situation des urgences hospitalières
- 2. Programmation militaire pour les années 2019 à 2025
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Pour un État au service d’une société de confiance
- Discussion des articles (suite)
- Article 3 bis AAA
- Article 3 bis AA
- Article 3 bis
- Article 4 bis AA
- Amendements nos3, 10, 65 et 66 rectifié
- Article 4 bis A
- Amendement no67
- Article 4 bis B
- Articles 4 ter et 4 quater
- Article 4 quinquies
- Article 5
- Amendement no126
- Article 6
- Article 6 bis
- Article 7
- M. Jean-Philippe Ardouin
- Amendements nos110 rectifié et 135 rectifié
- Article 7 bis
- Article 8
- Amendement no127
- Article 9
- Article 10
- Amendements nos152 et 47, 48, 49, 50, 51, 56, 57, 58, 59
- Article 11
- Article 12
- Article 12 bis
- Amendement no30
- Article 13
- Article 13 bis
- Article 14
- Amendement no68
- Article 14 bis
- Article 15 A
- Amendement no98
- Articles 15 à 15 ter
- Article 16
- Article 16 bis
- Amendement no17
- Article 17
- Amendements nos140, 111, 136 et 153 (sous-amendement)
- Article 17 bis A
- Amendements nos143, 144
- Article 17 bis B
- Article 17 bis
- Article 17 ter
- Article 18
- Article 19
- M. Julien Dive
- M. Arnaud Viala
- M. Jean-Paul Dufrègne
- Amendements nos44 rectifié et 87 rectifié
- M. Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics
- Amendements nos114, 31, 115 et 116
- Article 21
- Article 21 bis
- Amendement no61
- Article 22
- Amendement no62
- Article 22 bis
- Article 23
- Amendement no33
- Article 23 bis
- Article 23 ter
- Articles 24 et 25
- Article 25 bis A
- Amendement no138
- Article 25 bis
- Article 26
- Article 26 bis
- Article 26 ter
- Article 28
- Article 28 bis
- Article 29
- Article 31
- Suspension et reprise de la séance
- Article 32
- Amendement no133
- Article 33
- Article 33 bis
- Article 34
- M. Emmanuel Maquet
- Mme Sophie Panonacle
- Mme Agnès Firmin Le Bodo
- M. Jimmy Pahun
- M. Sébastien Jumel
- M. Marc Le Fur
- Amendements nos107 rectifié, 92, 93, 94, 95, 96, 97, 99, 100, 101, 102, 160, 103, 155, 104, 105, 120, 18, 19, 142, 21, 154 (sous-amendement), 20, 22, 158, 159 (sous-amendements), 106, 156 et 157
- Articles 34 bis A à 34 bis C
- Article 34 bis D
- Amendement no32
- Article 34 bis
- Article 34 ter
- Amendement no36
- Article 34 quinquies
- Article 35
- Articles 35 bis A à 35 ter
- Article 36
- Amendement no43
- Article 37
- Amendement no80
- Article 38
- Articles 38 bis et 39
- Avant l’article 40
- Amendement no81
- Articles 40 et 40 bis
- Article 41
- Amendement no63
- Article 42
- Amendement no64
- Article 43
- Article 45
- Amendement no123
- Article 46
- Seconde délibération
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Questions au Gouvernement
- Visite du Président de la République au Vatican
- Exportation de bœuf français en Chine
- Crise migratoire en Europe
- Situation des retraités résidant en EHPAD
- Comptes de campagne du Président de la République
- Annonces du Président de la République en Bretagne en matière d’accessibilité et de transports.
- Limitation du cumul des mandats en Polynésie française
- Fréquentation touristique
- Pensions de réversion
- Pensions de réversion
- Limitation de la vitesse maximale autorisée sur les routes secondaires
- Coopération européenne en matière de défense
- Avenir de la Nouvelle-Calédonie
- Inscription de la protection de l’environnement à l’article 1erde la Constitution
- Lancement de la fondation Femmes@numérique
- 2. Allocution de M. le président
- Suspension et reprise de la séance
- 3. Pour un État au service d’une société de confiance
- Présentation
- Motion de rejet préalable
- Motion de renvoi en commission
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er et annexe
- Mme Séverine Gipson
- M. Emmanuel Maquet
- Amendements nos 141, 124 et 122
- Article 2
- Mme Séverine Gipson
- M. Emmanuel Maquet
- M. Éric Pauget
- Amendements nos 38, 125, 13, 37, 25, 14 et 46 rectifié
- Article 2 bis A
- Article 2 bis B
- Article 2 bis
- Article 1er et annexe
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Questions au Gouvernement
- Hôpital psychiatrique du Rouvray
- Comptes de la Sécurité sociale
- Conflit d’intérêts
- Logement des personnes handicapées
- Évolution démographique de la Martinique et de la Guadeloupe
- Protection des données personnelles
- Politique du logement
- Intégration des étrangers en France
- Pouvoir d’achat des salariés
- Lutte contre la cybercriminalité
- Politique migratoire en Europe
- Téléphone portable à l’école
- Réforme de l’apprentissage
- Emploi des personnes handicapées
- Coopération entre la France et l’Arménie
- 2. Évolution du logement, de l’aménagement et du numérique
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
- 1. Évolution du logement, de l’aménagement et du numérique
- Discussion des articles (suite)
- Article 12 quinquies(suite)
- Amendement no 1924
- M. Richard Lioger, rapporteur de la commission des affaires économiques
- M. Jacques Mézard, ministre de la cohésion des territoires
- Amendements nos 2514, 1236, 1313, 1490, 2270 et 3051
- M. Julien Denormandie, secrétaire d’État auprès du ministre de la cohésion des territoires
- Amendements nos 1319, 1494, 1658, 3194 (sous-amendement), 2515, 1323, 1496, 1660, 1321, 1495, 1659, 1954, 3149, 3199 (sous-amendement), 2549, 1324, 1497, 1661, 3150, 1238, 1315, 1492, 2268, 2532 et 2605
- Suspension et reprise de la séance
- Article 12 quinquies(suite)
- Amendement no 3200
- Article 12 sexies
- Après l’article 12 sexies
- Amendements nos 2606, 3112
- Article 12 septies
- Rappel au règlement
- Article 12 septies(suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Article 12 octies
- M. Éric Coquerel
- Amendements nos2981, 1925 et 2610
- Après l’article 12 octies
- Article 13
- Après l’article 13
- Amendement no707
- Article 14
- Article 12 quinquies(suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Évolution du logement, de l’aménagement et du numérique
- Discussion des articles (suite)
- Article 14 (suite)
- Amendements nos2388 et 2611 rectifié
- Rappels au règlement
- Article 14 (suite)
- Après l’article 14
- Article 14 bis
- Amendements nos2480, 2481
- Article 14 ter
- Article 14 quater
- Article 15
- Rappel au règlement
- Article 15 (suite)
- M. Emmanuel Maquet
- Amendements nos1933 et 595
- M. Raphaël Gérard, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Amendements nos1232, 159, 1419, 2346, 2500, 1552, 2364, 596, 884, 1927, 2501, 885, 2000 rectifié, 2482, 1206, 1675, 3008 et 2055
- M. Roland Lescure, président de la commission des affaires économiques
- Amendements nos836, 2502, 504, 1891, 2053, 603, 1610 et 2831
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 15
- Amendement no2436
- Article 16
- M. Jean-Paul Mattei
- M. Sébastien Cazenove
- M. Jean-Christophe Lagarde
- Amendements nos1612, 973, 1973 et 32
- Après l’article 16
- Amendements nos27 rectifié, 33 rectifié et 3086
- Article 16 bis
- Amendement no535
- Article 17
- Mme Bénédicte Taurine
- M. Jean-Paul Mattei
- Amendements nos1486, 1718, 1974, 1609, 888, 258, 604 et 152
- Après l’article 17
- Article 17 bis
- Amendements nos2484, 2485
- Article 17 ter
- Après l’article 17 ter
- Article 18 A
- Après l’article 18 A
- Article 18
- Mme Mathilde Panot
- M. Thibault Bazin
- M. Mickaël Nogal
- Amendements nos545, 562, 889, 1901, 2223, 3070, 2997, 2952 rectifié, 2224 et 3210
- Après l’article 18
- Article 19
- Article 14 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Somme (3e circonscription)
| Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)