M. Jacques Moignard

Radical, républicain, démocrate et progressiste
Tarn-et-Garonne (2e circonscription) | Mandat clos le 11 mars 2016 (14e législature)

Interventions en commission et en séance (archives)

  • mercredi 23 juillet 2014
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Délimitation des régions et modification du calendrier électoral (vote solennel) ; quatre accords internationaux ; PLFR pour 2014 (lecture définitive) ; Règlement du budget et approbation des comptes de l'année 20
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  • mercredi 21 mai 2014
    QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MERCREDI 21 MAI 2014
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  • mercredi 21 mai 2014
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Autorité parentale et intérêt de l'enfant (suite) (articles 7 à 8)
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  • jeudi 15 mai 2014
    2ème séance : Droit à l’information dans le cadre des procédures pénales (C.M.P.) ; Economie sociale et solidaire (suite) (avant l'article 40 AA à l'article 53)
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  • mardi 6 mai 2014
    2ème séance : Questions au Gouvernement ; Gratitude et reconnaissance de l’Assemblée nationale pour les actes d’héroïsme et les actions militaires des membres des forces armées alliées ayant pris part au débarquement en Normandie, en France, le 6 juin 194
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  • mercredi 12 février 2014
    Commission de la défense : auditions sur le rôle de la dissuasion nucléaire en Russie, en Chine et aux Etats-Unis
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  • mardi 28 janvier 2014
    2ème séance : Questions au Gouvernement ; Egalité entre les femmes et les hommes ; Ratification de la charte européenne des langues régionales ou minoritaires (vote solennel) ; Débat sur le rapport relatif à l'évaluation des politiques publiques en faveur
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  • mardi 21 janvier 2014
    QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MARDI 21 JANVIER 2014
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  • mardi 21 janvier 2014
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur (lecture définitive) ; Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de représentant au parlemen
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  • lundi 20 janvier 2014
    1ère séance : Égalité entre les femmes et les hommes
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  • lundi 4 novembre 2013
    1ère séance : PLF 2014 (seconde partie) (suite) : Anciens combattants, mémoire et lien avec la Nation
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  • mercredi 30 octobre 2013
    1ère séance : Questions au Gouvernement; PLF 2014 (seconde partie) (suite) : Défense
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