M. Jean-Louis Masson

Les Républicains

Var (3e circonscription) | Mandat clos le 2 août 2020 (15e législature)
  • mardi 26 juin 2018
    Commission des lois : Pour une démocratie plus représentative, responsable et efficace (suite)
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  • mercredi 20 juin 2018
    Commission des affaires sociales : Réunion sur les questions de bioéthique : « Procréation et société »
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  • mercredi 13 juin 2018
    Commission des lois : Examens de diverses propositions de lois et de résolutions
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  • vendredi 8 juin 2018
    3ème séance : Evolution logement, aménagement et numérique (suite) (article 43)
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  • mardi 5 juin 2018
    3ème séance : Evolution logement, aménagement et numérique (suite) (article 43)
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  • mardi 5 juin 2018
    Commission des finances : Commissions d'évaluation des politiques publiques
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  • mardi 15 mai 2018
    2ème séance : Questions au Gouvernement ; Lutte contre les violences sexuelles et sexistes (suite)
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  • dimanche 22 avril 2018
    1ère séance : Immigration maîtrisée, droit d'asile effectif et intégration réussie (suite) ( Après article 19 Bis adt 518 à Article 23)
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  • mardi 17 avril 2018
    2ème séance : Allocution de M. Justin Trudeau, Premier ministre du Canada ; Nouveau pacte ferroviaire (vote solennel) ; Immigration maîtrisée et droit d'asile effectif (suite)
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  • mardi 27 mars 2018
    Questions au Gouvernement - Mardi 27 mars 2018
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  • mardi 27 mars 2018
    2ème séance : Questions au Gouvernement ; Programmation militaire pour les années 2019 à 2025 (vote solennel) ; Directive sur la protection des savoir-faire et des informations commerciales
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  • mercredi 21 mars 2018
    Commission des lois : Conditions de détention en France
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