M. Gérard Bapt

Socialiste, écologiste et républicain
Haute-Garonne (2e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)

Interventions en commission et en séance (archives)

  • lundi 18 mai 2015
    Commission des affaires sociales : M. Vincent Beaugrand, directeur du fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle
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  • lundi 18 mai 2015
    1ère séance : PLFSS pour 2015 (lecture définitive) ; PLFR pour 2014
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  • lundi 18 mai 2015
    Commission des affaires sociales : M. Jean-Claude Ameisen, dont la reconduction à la tête du Comité national consultatif d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé est envisagée ; Transport de patients
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  • lundi 18 mai 2015
    2ème séance : Questions au Gouvernement ; Délimitation des régions et modification du calendrier électoral (2ème lecture) (vote solennel) ; PLFSS pour 2015 (nouvelle lecture) (suite - de l'article 40 à 62)
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  • lundi 18 mai 2015
    1ère séance : Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 (nouvelle lecture - Art 3 à 25)
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  • lundi 18 mai 2015
    Commission des affaires sociales : M. Erik Rance, dont la reconduction à la direction générale de l’Office national d’indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales (ONIAM) est envisagée
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  • lundi 18 mai 2015
    Commission élargie : Crédits 2015 : Santé
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  • lundi 18 mai 2015
    3ème séance : Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 (suite) (Article 57 à Article 64 (fin du texte) )
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  • lundi 18 mai 2015
    2ème séance : PLFSS 2015 (suite)
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  • lundi 18 mai 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; PLFSS (suite) (Article 1er à article 8)
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  • lundi 18 mai 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Programmation des finances publiques pour les années 2014 à 2019 (vote solennel) ; Projet de loi de finances pour 2015 (première partie) (vote solennel) ; Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2
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  • lundi 18 mai 2015
    Commission des affaires sociales : audition du Gouvernement sur le PLFSS pour 2015
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