M. Gérard Bapt

Socialiste, écologiste et républicain
Haute-Garonne (2e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)

Séance publique (archives)

  • (080e)
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    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Transparence de la vie publique et prévention des conflits d'intérêts (loi organique et loi ordinaire) (n os 3838 et 3866) (Votes solennels)
    • 3. Encadrement des loyers et renforcement de la solidarité urbaine (n° 3868) (Vote solennel)
    • 4. Encadrement des prix des produits alimentaires (n° 3745) (Vote solennel)
    • 5. Accessibilité universelle pour les personnes en situation de handicap (n° 3853) (Vote solennel)
    • 6. Lien de causalité entre l'exposition aux radiations suite à un accident nucléaire et la maladie ou le décès (n° 3800)
    • 7. Débat sur la situation de l'industrie ferroviaire
    • 8. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (069e)
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    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Modification de l'ordre du jour
    • 3. Rémunération pour copie privée (vote solennel) (n° 3953)
    • 4. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 (n° 4007)
    • 5. Projet de loi de finances rectificative pour 2011 (n° 3952)
    • 6. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (064e)
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    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Indemnisation des victimes d'accidents du travail (Vote solennel) (n° 3792)
    • 3. Allongement des congés exceptionnels lors du décès de parents proches (Vote solennel) (n° 3923)
    • 4. Renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé (nouvelle lecture) (suite) (n° 3964)
    • 5. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (062e)
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    • 1. Questions au Gouvernement.
    • 2. Démission d'un député
    • 3. Fixation de l'ordre du jour
    • 4. Sécurité du transport aérien civil (Vote solennel) (n° 2673)
    • 5. Délais de prescription prévus par la loi sur la liberté de la presse (Vote solennel) (n° 3794)
    • 6. Lutte contre la précarité professionnelle des femmes (Vote solennel) (n° 3795)
    • 7. Loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 (Nouvelle lecture) (suite) (n° 3933)
    • 8. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (063e)
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    • 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale (Nouvelle lecture) (suite) (n° 3933)
    • 2. Renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé (Nouvelle lecture) (n° 3964)
    • 3. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (051e)
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    • 1. Nomination d'un député en mission temporaire
    • 2. Rappel au règlement
    • 3. Projet de loi de finances pour 2012 (seconde partie) (suite) (n° 3775-II)
    • 4. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (031e)
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    • 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 (suite) (n° 3790)
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (029e)
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    • 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 (suite) (n° 3790)
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (030e)
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    • 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 (suite) (n° 3790)
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (027e)
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    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Rappel au règlement
    • 3. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 (suite) (n° 3790)
    • 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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