M. David Douillet

Yvelines (12^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

mardi 15 mars 2016

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Fixation de l'ordre du jour ; Reconquête de la biodiversité (deuxième lecture)
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mercredi 25 novembre 2015

Questions au Gouvernement - Mercredi 25 novembre 2015
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mercredi 25 novembre 2015

1ère séance : Questions au gouvernement ; autorisation de la prolongation de l’engagement des forces aériennes au-dessus du territoire syrien ; débat et vote par scrutin public ; résolution société bas carbone et résolution outre-mer COP21
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lundi 1er juin 2015

Commission du développement durable : Table ronde sur le financement de la lutte contre le changement climatique
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mercredi 27 mai 2015

Commission du développement durable : Table ronde sur le financement de la lutte contre le changement climatique
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mardi 19 mai 2015

1ère séance : Questions au Gouvernement ; réforme des collectivités territoriales (art 32 à avant art 35)
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mardi 19 mai 2015

Commission des affaires culturelles : table ronde dopage
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mardi 19 mai 2015

Commission du développement durable : Devoir de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d’ordre
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lundi 18 mai 2015

Commission du développement durable : Application de la loi relative au Grand Paris
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lundi 18 mai 2015

2ème séance : Questions au Gouvernement ; Reconnaissance de l’Etat palestinien (vote solennel) ; Délai de prescription de l’action publique des agressions sexuelles (vote solennel) ; Projet de loi de finances rectificative pour 2014 (suite) (après l'artic
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lundi 18 mai 2015

Commission du développement durable : compétitivité du transport aérien (rapport du groupe de travail)
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lundi 18 mai 2015

Commission du développement durable : Ratification de l'amendement au protocole de Kyoto
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Interventions en commission et en séance (archives)