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15 juin 2010Rubrique : énergie et carburantsTitre : énergie solaireRéponse publiée le 4 octobre 2011
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8 juin 2010Rubrique : impôt sur le revenuTitre : crédit d'impôtRéponse publiée le 7 septembre 2010
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25 mai 2010Rubrique : anciens combattants et victimes de guerreTitre : orphelinsRéponse publiée le 13 juillet 2010
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27 avril 2010Rubrique : déchets, pollution et nuisancesTitre : pneumatiquesRéponse publiée le 10 août 2010
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Réponse publiée le 28 décembre 2010
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13 avril 2010Rubrique : énergie et carburantsTitre : stations-serviceRéponse publiée le 15 juin 2010
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Réponse publiée le 10 août 2010
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16 février 2010Rubrique : handicapésTitre : politique à l'égard des handicapésQuestion close sans réponse le 19 juin 2012
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2 février 2010Rubrique : impôt sur le revenuTitre : crédit d'impôtRéponse publiée le 16 mars 2010
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19 janvier 2010Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciauxTitre : professions libérales : montant des pensionsRéponse publiée le 1er novembre 2011