M. Marc Bernier

Union pour un Mouvement Populaire

Mayenne (2^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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12 janvier 2010

Question écrite n° 68402 de M. Marc Bernier

Rubrique : agriculture

Titre : organisations de producteurs

Réponse publiée le 23 février 2010
15 décembre 2009

Question écrite n° 66646 de M. Marc Bernier

Rubrique : formation professionnelle

Titre : validation des acquis de l'expérience

Réponse publiée le 13 avril 2010
15 décembre 2009

Question écrite n° 66645 de M. Marc Bernier

Rubrique : formation professionnelle

Titre : OPCA

Réponse publiée le 11 mai 2010
15 décembre 2009

Question écrite n° 66644 de M. Marc Bernier

Rubrique : formation professionnelle

Titre : OPCA

Question close sans réponse le 19 juin 2012
15 décembre 2009

Question écrite n° 66643 de M. Marc Bernier

Rubrique : formation professionnelle

Titre : OPCA

Réponse publiée le 16 mars 2010
15 décembre 2009

Question écrite n° 66642 de M. Marc Bernier

Rubrique : formation professionnelle

Titre : OPCA

Réponse publiée le 11 mai 2010
15 décembre 2009

Question écrite n° 66641 de M. Marc Bernier

Rubrique : formation professionnelle

Titre : OPCA

Réponse publiée le 11 mai 2010
15 décembre 2009

Question écrite n° 66640 de M. Marc Bernier

Rubrique : formation professionnelle

Titre : OPCA

Réponse publiée le 30 mars 2010
15 décembre 2009

Question écrite n° 66639 de M. Marc Bernier

Rubrique : formation professionnelle

Titre : OPCA

Réponse publiée le 30 mars 2010
24 novembre 2009

Question écrite n° 64179 de M. Marc Bernier

Rubrique : élevage

Titre : réglementation

Réponse publiée le 16 février 2010

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M. Marc Bernier

Questions posées (archives)